Libardac, Listrac Médoc (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de Mme Laure de X... de Lage, demeurant 34, cours Louis Blanc

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils, pour M. X...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blanc, avocat aux Conseils pour Mme X....

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de Me BLANC

PARIS, le huit février deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY-GADIOU-CHEVALLIER, de Me BLANC

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER et de Me BLANC

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me BLANC

Saône-et-Loire), rue de Chaville, 3°/ Mademoiselle Dominique G..., demeurant à Pretoria (Afrique du Sud) 0002, château Lynn Flat 103 Farmer Fally Lunwood, 4°/ Madame Michèle G..., épouse Y..., demeurant au Blanc

C..., de Me Blanc, avocat de la compagnie Abeille assurances, de la SCP Defrenois et Levis, avocat du Comptoir des entrepreneurs, aux droits duquel vient la société Entenial, de la SCP Boré, Xavier et

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de Me FOUSSARD, de Me BLANC

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société des pétroles Shell, de Me Blanc, avocat de la CPAM d'X..

avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Im Média, de Me Blanc

Chagny, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la SAEMS Olympique de Marseille, de Me Blanc, avocat de M.

(voile [...]) était bicolore, blanc et bleu outremer foncé.

coude accidentel, sans toutefois qu'il ait livré cette version au médecin scolaire devant lequel il n'a pas démenti une autre explication donnée par [O], et alors même que l'enfant a été déscolarisé durant

N...et O...Isidore, au Sud par la rivière Lézarde, à l'Ouest par la propriété B..., au Nord par le morne qui domine la ravine où se trouvait un manguier en bordure de l'habitation Rivière Blanche ; qu'il

T... ; que pour en justifier elle produit une copie noir et blanc d'un constat d'huissier en date du 21 avril 2011 qui relève la présence sur un quart du terrain litigieux de cageots dont certaines portent

lors qu'il n'est pas établi que celle-ci ait été financée par les détournement ; qu'il est constant que le gérant, Monsieur Bernard X..., remettait à son comptable des formules de chèques signées en blanc

qu'il ne faisait pas plus mention de défauts qui seraient apparus ultérieurement, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à une recherche sur les produits polluants ou toxiques utilisés durant

dans ses conclusions d'appel en page 9, 12 et 13, Madame Y... faisait valoir que l'association LES OLIVIERS lui avait remis un calendrier scolaire 2009/2010 sur lequel l'employeur avait écrit noir sur blanc