Marie-Cécile demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cécile Y..., demeurant ... las Rodas, 87100 Limoges, en cassation d'une

Cécile, née Y... et autres, 2 / de la Direction des interventions sociales et de la solidarité départementale, 8, place des Carmes à Limoges (Haute-Vienne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée

société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], ès qualités de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan des sociétés Entreprise [J] SA, [J] frères SA, SA Cécile

La société LGA, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], ès qualités de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan des sociétés Entreprise [J] SA, SA Cécile

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général LE DIMNA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Cécile

               , domiciliée [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Cécile

Alain, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-MARITIME en date du 12 décembre 1988 qui, pour coups ou violences volontaires ayant entraîné la cécité, la perte d'un oeil ou d'autres infirmités

Delmotte, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Cécile Petit, premier avocat général entendu en ses conclusions orales ; EST D'AVIS QUE : En l'absence de déclaration de créance, les conditions

Madame Suzanne Y... veuve de Monsieur Marcel A..., demeurant à Paris (6e), ..., 2°/ de Monsieur André, François, Alexandre A..., demeurant à Paris (7e), ..., 3°/ de Madame Jacqueline, Gabrielle, Cécile

Jeanne Cécile demeurant ... (2ème), en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1988 par le conseil de prud'hommes de Boulogne Billancourt, au profit de la société TELEOBJECTIF dont le siège social

(Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1988 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Mme veuve Maurice X..., née Cécile Y..., demeurant ... à Corbeil-Essonnes

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Y..., née Cécile X..., demeurant ...

Hubert A..., demeurant résidence "Les Hauts de l'Olivet", ..., Le Canet (Alpes-Maritimes), 2°/ Mme Cécile A..., divorcée Y..., demeurant ...

Jean-Luc, demeurant Bar Hôtel Restaurant "Le Lac des Cambioux" à Sainte-Cécile d'Andoize (Gard), 2°/ de M. Z... Patrick, demeurant ... (Alpes-maritimes), 3°/ de M. Y...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Cécile D..., épouse Z..., demeurant ... (15e), en cassation d'un jugement rendu le 11 janvier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cécile X..., domiciliée 48, avenue du Pont Juvénal, 34000 Montpellier

Depailler, demeurant ..., à Sainte-Cécile les Vignes (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1990 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit de M.