premier juge, est irrecevable devant la cour ; sur la prescription, que la SCI Kingsay's paddock a comme objet social l'acquisition, la conservation et la valorisation de son siège social situé la bretonnière

recherche (illisible) qui se trouvait à gauche par rapport à la direction de progression, lorsque le conducteur a perdu le contrôle de son véhicule alors qu'il conduisait sur la bande de gauche et en brisant

[S], exerçant la profession de géomètre-expert sous l'intitulé GEAUDE, et sous le numéro 19, le rapport d'expertise établi le 19 février 2007 par la SCP FERRIER-LEDUC-BOYER ; qu'en relevant

Jean-Claude Sarthou, vice-président du tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou, désigné en qualité de président de la chambre de l'instruction, par ordonnance du 27 avril 2009 de Mme Marie-Thérèse Rix-Geay

(Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Marie-Noëlle X..., demeurant Lotissement les Peupliers, Geay à

Encourt la cassation, l'arrêt qui, après avoir constaté que les agents des douanes ont pénétré en brisant une vitre à l'intérieur d'un véhicule stationné sur une aire d'autoroute sans occupant, rejette

Examen : genu varum, raideur de la marche. Cinétique des chevilles flexion dorsale droite 20°/flexion dorsale gauche 20° flexion plantaire droite 40°/gauche 45°. Adduction droite 20°/gauche 20°.

droit,- une limitation modérée du poignet gauche et un déficit de l'interosseux 3ème, 4ème doigt,- une amyotrophie crurale et surale du membre inférieur droit, un pied droit positionné en varus, un genu

6 avril 1995 a acheté la turbine litigieuse à la société NUOVO PIGNONE et que, bien au contraire il résulterait des pièces qu'elle énumère que la turbine litigieuse a été fabriquée aux Etats-Unis par GEA

constantes, de la victime, exactement confirmées par le témoin Vincent A... qui était à ses côtés, que le prévenu lui a d'abord donné un coup de tête puis un coup de bouteille au visage qui, en se brisant

gauche, lésion de la tête du péroné », que les radiographies des deux genoux de face, datées du 11 décembre 2012 dans le cadre d'un «bilan pré chirurgical» selon le compte rendu, mettent en évidence un genu

Loeb, 38°/ Mme Maïté S..., demeurant à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), rue des Geais, villa "Bakean", 39°/ Mme Marie-Claire Y..., ayant élu domicile au cabinet de Me XS..., demeurant à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques

que la cause des avaries se trouvait soit dans le lubrifiant utilisé, soit dans le mode de finition des dentures, étant observé que la société Schottel a recommandé en novembre 2000 une huile Mobil Gear

Mauries, au lieu dit Lacassagne, une chasse tendue avec vingt quatre matoles, trois bruants ortolans servant d'appelants détenus dans trois cages, un ortolan dans une matole, puis, sur la commune de Geaune

Jean-Patrick Z..., domicilié [...]                      , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Glaude transports services (GTS), 2°/ à l'AGS-GEA de Marseille, dont le siège est [...

comme des courettes dépendantes d'habitations – dont les surfaces sont curieusement amputées au profit de la parcelle F 969 d'une partie longitudinale en parallèle et en contrebas d'un mur ancien, brisant

principe et son quantum de sa créance de 2.993.700 € à l'encontre de la SARL DU BEAU VOIR ; qu'il y a donc lieu d'infirmer l'ordonnance attaquée et de condamner la SARL DU BEAU VOIR à verser à la SA GEAM

Q... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel pour avoir sur la commune de Saint Geours d'Auribat, entre le 1er et le 9 novembre 2015, détenu et utilisé comme appelants, six pinsons, oiseaux appartenant

par supputation en ce qui concerne la période d'incapacité temporaire de travail ; qu'il convient de rappeler que dans son rapport d'arbitrage médical du 10 juillet 2002, le docteur B... décrivait un genu

navire de pêche "Le vent divin" ayant un équipage de quatre hommes a rompu, sous l'effet d'une mer forte et d'un vent violent, sa ligne de mouillage alors qu'il était à l'ancre et s'est échoué sur les brisants