(MARCEAU) PREVENU DE BLESSURES INVOLONTAIRES ET LA SOCIETE DES CAMIONNAGES MALISSARD ET CI CIVILEMENT RESPONSABLE.

CAUSE PAR L'EXPROPRIATION ET QU'IL RESULTE DU SECOND QUE LE JUGE EN FIXE LE MONTANT D'APRES LA VALEUR DES BIENS AU JOUR DE SA DECISION ; ATTENDU QUE, POUR FIXER LES INDEMNITES DUES A RENE, MARIE, MARCEAU

en ses trois branches : Vu l'article 778 du Code civil ; Attendu que Simon C... est décédé le 28 juillet 1971, en laissant pour lui succéder sa veuve, Léonie B..., et leurs cinq enfants, Claude, Marceau

ARRÊT N° 1 Sur le moyen unique : Attendu que la société immobilière d'investissement Marceau (la société) ayant interjeté appel de l'ordonnance par laquelle le juge-commissaire de son redressement

Attendu que, par acte authentique du 14 octobre 1982, le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (Cepme) a consenti à la SCI de la Colonne Marceau un prêt, remboursable en quarante-quatre

X... a été embauché le 8 novembre 1982 par la société Marteau; que son contrat s'est poursuivi à partir du 3 août 1987 avec la société Tec-Mo-Bat; qu'il a cessé à partir du 8 avril 1993 de se rendre

société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 8], venant aux droits de la société Lavalin, 7°/ à la Mutuelle des architectes français, dont le siège est [Adresse 7], membre du Gie Marceau

EN PRESENCE : - de Madame Simone Y... épouse A..., demeurant à Champreneau-Mareau au Prés par Cléry B...

Le marteau piqueur ne pourra être utilisé qu'exceptionnellement au cours de campagnes clairement définies à l'avance », · elle a informé la société WARWICK WESTMINSTER des travaux envisagés dès le mois

B... a été opposé, et que le premier a été blessé à la tête, déclarant "tu m'as mis des coups de marteau, moi, ce n'est pas des coups de marteau que je vais te mettre", retient que ces éléments, reliés

dit, c'est bien quatre mois et non un mois de perte de loyer que l'expert a retenus pour chaque appartement ; que s'agissant de travaux d'arrachage des carrelages sans moyen mécanique ou électrique (marteau

groupe comprenant trois structures spécialisées, « sous l'égide de Jean-Pierre B... », « le cabinet de Jean-Pierre B... étant la véritable porte d'entrée du groupe Dexter », à la même adresse 43 avenue Marceau

PROCEDURE PENALE, EN CE QUE LA DECISION ATTAQUEE A DECLARE QUE LE FAIT PAR LA DEMANDERESSE D'AVOIR APPORTE EN FRANCE EN VOITURE COUCHETTE CHEMIN DE FER, SOUMISE A VISITE DES PREPOSES A LA DOUANE, UN MANTEAU

Constatée par l'expert, l'absence d'un système de désolidarisation entre la maison et le garage, alors que le terrain marneux a une variation altimétrique sous les fondations de ce nouvel

Henri Z..., demeurant boulevard Marceau à Saint-Rémy de Provence (Bouches-du-Rhône), et actuellement ... (4ème), 2°) M. X...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances LA CONCORDE, dont le siège est ... (9ème), - Monsieur A..., Charles, Marceau

X..., au service de la société SCIP, en qualité de découpeur sur presse, a été convoqué le 10 novembre 1980, à un entretien préalable à son licenciement, à la suite de son refus de travailler sur marteau

cité Paul Augier, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1989 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit de Mme Christiane de A..., épouse d'Y..., demeurant à Marpent (Nord), rue Marceau