Plusieurs indices factuels tendent à établir que, contrairement à ses affirmations, la société CEPL avait l'intention de rompre au plus vite le contrat de gardiennage en cours. 11.

[F] relatant les mêmes faits du 20 mai 2015 qui déclare ne pas se souvenir avoir insulté M. [K] ; Attendu que de son côté M.

[C] [F] en guise de rétorsion, des insultes proférées à son encontre, et de la volonté de son employeur de lui « trouver des fautes professionnelles à la moindre occasion » ; qu'en affirmant que M

[U] ont fait une déclaration de vie commune depuis mars 2010 et, le 25 janvier 2013, ils ont expressément consenti à une assistance médicale à la procréation par insémination artificielle avec sperme du

concernant les risques environnementaux et l'hygiène" de juillet 2011 émanant de l'agence régionale de santé (ARS), un courrier du 7 juillet 2011 de l'ARS notifiant les "injonctions suite à l'inspection

il l'enjoint de classer les documents concernant les handicapés dont il avait la charge et d'établir un compte de gestion pour chacun d'entre eux (lettre du 28 décembre 2001) et lui rappelle cette injonction

régionaux de la Santé qui lui avaient affirmé que ces produits ne constituaient pas des médicaments ; qu'en s'abstenant de s'interroger sur cet élément, de nature à faire disparaître tout élément intentionnel

base a été la plus basse de sa catégorie sans explication de l'employeur, qu'elle a bénéficié de primes de mérite régulières et, tous les ans, d'une formation professionnelle, que les dénigrements et insultes

Y..., accompagné d'un confrère et d'une consoeur, Mme X..., est entré dans une joaillerie pour y acheter, à l'intention de celle-ci, une bague en or jaune et brillants exposée en vitrine au prix de 2 900

conditions légales, alors que la partie civile soutient que cette construction est illégale " ; Que " Christophe Z... conteste tout acte répréhensible commis sur la plaignante, tout au plus, des insultes

être entendu sur les malfaçons et les insuffisances de son travail, constitue une telle faute justifiant la rupture immédiate du contrat de travail ; que la cour d'appel qui a constaté l'existence d'insultes

ELEMENT CARACTERISTIQUE ET ESSENTIEL DE SA DENOMINATION COMMERCIALE, QUE CES DERNIERS NE S'ETANT PAS INCLINES LA SOCIETE "MASSON ET COMPAGNIE" ET SA FILIALE, FAISANT VALOIR LE PREJUDICE RESULTANT POUR

que Chantal Z... a déclaré que Séverine et Dominique Y... s'étaient présentées à elle, que la première lui avait remis l'arrêt de travail de son employée Yannick A..., que la seconde l'avait alors insultée

que le fonctionnaire qui agissait dans le cadre d'une réquisition particulière du préfet en date du 27/10/2000, prévoyant l'emploi de la force pour permettre la bonne exécution des travaux, se voyait insulté

qu'elle ne devait pas le garer à cet endroit ; que pourtant, cette interdiction ne résulte nullement des règles à respecter dans le cadre du règlement intérieur de la structure ; que l'injonction

il évoque : une interdiction d'accéder au bureau et à la photocopiense le 10 novembre 2009 ainsi que des menaces ("ici tu es chez moi, lu as intérêt à m'obéir et je ne le répéterai pas" ) ; - des insultes

raison d'un harcèlement moral et d'une discrimination syndicale et a demandé le paiement de diverses sommes ; qu'il a été licencié pour inaptitude par lettre du 8 août 2012, après autorisation de l'inspection

débouter de ses demandes indemnitaires, alors, selon le moyen : 1° / que le salarié soutenait, offres de preuve à l'appui, avoir fait l'objet d'un véritable harcèlement moral (pressions psychologiques, insultes

Quant aux intentions de moyens à mettre en oeuvre, j'ai constaté qu'elles sont restées en simple intention, et que malgré le délai qui s'est écoulé entre ta mise à pied et l'entretien, il n'y a pas eu

Z...), outre leur imprécision sur le contenu des " réflexions désobligeantes ", " menaces ou insultes ",''plaisanteries douteuses " dont il est fait état, ne précisent pas la date à laquelle les faits