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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11505
19 décembre 2018
19 décembre 2018
est seulement établi, par un document signé par les parties le 11 mai 2011, qu'il a été désigné à partir de cette date comme directeur pédagogique moto lors de l'ouverture d'un autre établissement à Denain
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ECLI:FR:CCASS:2019:SO11131
6 novembre 2019
6 novembre 2019
Débuts demain samedi 9 h. 80 euro par jour. Etes-vous intéressée'' ; que X...
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO10518
23 mai 2017
23 mai 2017
lors de visites à sa mère qui demeurait à quelques dizaines de kilomètres de là) ; qu'elle montre aussi le profond dédain dans lequel Serge Y... tenait les collaborateurs de Sitram France ; que Julie J
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO10423
26 avril 2017
26 avril 2017
Demain matin nous ferons le point » ; que dans un autre courriel en date du lundi 7 février 2011 Monsieur [A] indique « pour info je suis en récupération du 21 février 2011 au 4 mars 2011 inclus (je fais
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ECLI:FR:CCASS:2020:SO10166
5 février 2020
5 février 2020
personnel, et mais encore à l'assistance et secrétaire du CHSCT, en faisant expressément état à cette dernière "d'un nouveau problème de harcèlement avec le directeur du SJ de Tutor et t'adresse dès demain
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ECLI:FR:CCASS:2015:C100282
18 mars 2015
18 mars 2015
Levy, Derains, arbitres, et M.
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO00393
2 février 2011
2 février 2011
«montrait une attitude d'éloignement et de dédain à mon égard ce qui rendait impossible toute forme d'encadrement » ; que sur le grief de refus de collaboration avec ses responsables, de dissimuler son
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ECLI:FR:CCASS:2013:C100994
25 septembre 2013
25 septembre 2013
inquiétante en ce qu'elle a trait au mal, aux ténèbres, au diable ; qu'il a également envoyé des messages à sa belle-mère contenant par exemple les propos suivants : « je vais passer devant vous, chez vous demain
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO02271
18 novembre 2009
18 novembre 2009
Je vais recevoir aujourd'hui ou demain une lettre de licenciement pour faute (à ce jour, je ne connais toujours pas les griefs que l'on me reproche).
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écembre 2006, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Magali Y
ECLI:FR:CCASS:2007:CR06448
20 novembre 2007
20 novembre 2007
faits qu'ils prétendaient avoir constatés étaient avérés, et notamment : s'agissant de l'attestation de Magali Y..., épouse Z..., si Jacques X... avait effectivement déclaré à sa fille « tu vas voir demain
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ECLI:FR:CCASS:2021:SO10950
17 novembre 2021
17 novembre 2021
Je te propose de prendre mes fonctions le 1er février , (..) penses-tu pouvoir faire parvenir le contrat demain" ; le 16 février 2018 , M.
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3 juin 1991
3 juin 1991
s'est fait connaître à la rigueur par sa prestation de coureur, cependant que son itinéraire sur le plan personnel n'est manifestement pas connu de ses partenaires contractuels d'aujourd'hui et de demain
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ECLI:FR:CCASS:2023:SO00027
18 janvier 2023
18 janvier 2023
à l'arrivée d'une camionnette conduite par une prestataire de service avoir crié 'ok les gars la dame on la viole qu'une fois', avoir, à propos d'un salarié crié 'je vais le crever ; il revient pas demain
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO01100
22 juin 2017
22 juin 2017
.. lui a répondu le 12 novembre 2012 : " Je souhaite apporter des précisions notamment à propos de la phrase « si Madame Z... n'était plus présente à l'AUB Santé Lorient, je reprendrais le travail demain
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ECLI:FR:CCASS:2015:CO00048
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Attention : je quitte la France demain midi pour le Sénégal.) et du courriel du 13 avril 2008 (Monsieur X... à Monsieur Thierry Z... sur le prix et sa réparation « OK pour 8400 k/ 8300.
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Je ne te laisse pas jusqu'à demain matin. Embrasse bien tes nains.
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO00213
19 janvier 2011
19 janvier 2011
civile par Jacqueline R..., salariée de la société SOMOGEX, de laquelle il ressort qu'au cours d'une réunion le 26 octobre 2006 tenue entre un client, Mme S..., Joëlle X... et M E..., ce dernier s'est déchaîné
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7 février 2001
7 février 2001
Amicalement) ; - le 1er février 1990 (Alexandre... peux-tu consacrer une demi-heure demain ou ce week-end à l'équipe Méridien... Roland B... et moi-même...
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ECLI:FR:CCASS:2015:C100532
15 mai 2015
15 mai 2015
suivi médical : le 6 août, le Dr Y... constate l'échec du traitement donné et préconise un choc électrique externe ; le 8 août, le Dr Z... indique dans le dossier médical " le choc électrique aura lieu demain
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ECLI:FR:CCASS:2013:SO01981
20 novembre 2013
20 novembre 2013
dossier que le 29 septembre 2009, 16h41 elle écrivait à son employeur: «(...) sinon, je te serai reconnaissante de me tenir informer suite à la réévaluation de salaire (,..) que j'ai demandé avant demain
Source officiellePage 17 sur 29