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451 résultats pour « Isabelle DOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00690

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Z... dans la société MMQ ; que l'acte devait être réitéré dans un délai de deux mois, auprès du cabinet juridique Isabelle C..., étant précisé que la date en question « n'est pas extinctive, mais constitutive

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201761

Cassation

21 novembre 2013

21 novembre 2013

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué du 4 avril 2012 : D'AVOIR débouté Madame ASSUNTA X..., Monsieur Frédéric X..., Madame Isabelle X..., Monsieur Dominique X... de leurs

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01110

Cassation

6 novembre 2012

6 novembre 2012

X... intitulés : 1) frais de mariage Violaine et Thomas, 2) 60 ans, 3) CGR 60 ans invités, 4) Basques de Paris, 5) Basques Isabella-09, 6) Coupe des Basques Budget, 7) Ascension 2007, 8) Ascension 2009

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10068

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

marier avec moi ; je voulais simplement la paix au travail ; j'avais vraiment peur de perdre mon travail si je n'acceptais pas ce qu'il voulait » ; qu'une salariée de l'Eurl Ambulance Centrale, Mme Isabelle

Source officielle
CC

comm

613723a7cd5801467740c869

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Marc I..., décédé à Lille le 10 août 1990, 3 / de Mlle Isabelle I..., demeurant ..., ès qualités d'héritière de M. Marc I..., décédé à Lille le 10 août 1990, 4 / de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301002

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Jean-Claude O..., 20°/ à Mme Isabelle P..., épouse O..., tous deux domiciliés [...]                 , 21°/ à M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02285

Cassation

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Y... entre le 15/01/2007 et le 21/05/2007 (176 pages – pièces 43 et 43 bis), et l'ensemble des courriels envoyés par Madame Isabelle Y... à Monsieur Patrice X... pendant la même période (148 pages – pièces

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CC

comm

M. X... et la société Friduc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01003

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

B... et associés, en qualité de liquidateur de la société Fridu, prise en la personne de Mme Isabelle B..., de Me Isabelle Galy, avocat de M.

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CC

comm

6079d35c9ba5988459c58948

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

1989, 63,35 % en 1990, 66,48 % en 1991, 65,74 % en 1992 ; qu'au soutien de son argumentation, elle avait produit, ainsi qu'il résulte du bordereau de communication de pièces, l'attestation de Mme Isabelle

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100748

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

moyens, ci-après annexés : Attendu qu'il est encore fait grief à l'arrêt de rejeter la demande tendant à la condamnation de la société PJV à libérer l'immeuble et celle tendant à être autorisé à le donner

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cr

61372630cd58014677423a55

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

les investigations spécifiques nécessitées par le supplément d'information réclamé par les parties ; Attendu qu'en cet état, la chambre de l'instruction, qui a souverainement apprécié la suite à donner

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cr

61372632cd58014677423b38

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

les investigations spécifiques nécessitées par le supplément d'information réclamé par les parties ; Attendu qu'en cet état, la chambre de l'instruction, qui a souverainement apprécié la suite à donner

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11079

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de Me Balat, avocat de Mme [H], de Me Isabelle Galy, avocat de l'association Les Cuisineries françaises, après débats en l'audience publique du 4 novembre

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300450

Cassation

17 avril 2013

17 avril 2013

Le moyen de cassation fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné Mme France X... et Mlle Isabelle X... à payer à la SCI LES ORCHIDEES la somme de 76.000 € au titre de la garantie des vices

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00966

Cassation

9 juin 2015

9 juin 2015

décès du fondateur de la société LABCATAL, Monsieur Jean Y..., survenu au printemps 2005, ses rapports ont défavorablement évolué avec les héritières de ce dernier, Mesdames Catherine Y...- Z... et Isabelle

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11387

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Quand comptez-vous me donner le matériel nécessaire (téléphone, ordinateur, voiture, documents...)?

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100241

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

que les notaires sont tenus d'éclairer les parties et d'appeler leur attention, de manière complète et circonstanciée, sur la portée, les effets et les risques des actes auxquels ils sont requis de donner

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00759

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

En effet, pour vous donner les moyens d'atteindre vos objectifs, nous avons investi les moyens nécessaires pour vous former, à l'aide de formations individuelles et personnalisées : vous avez donc été

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300108

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Jean-Luc X..., 2°/ Mme Isabelle Y..., épouse X..., domiciliés [...]                           , contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2016 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310469

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Z... , domiciliée [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de Isabel B... Z... , tous trois pris en qualité d'héritiers de E... B...

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