Alain YW..., 80 / de Mme Isabelle ZD..., épouse YW..., demeurant ensemble ..., 81 / de M.

Franck XJ..., demeurant 93150 Le Blanc Mesnil, 64°/ de M. Michel CX..., demeurant ..., 65°/ de Mme Catherine AB..., demeurant ..., 66°/ de M.

Jean-Paul Y..., demeurant ..., 4 / de la société François Chavanne, Raymond B..., Alain X..., société civile professionnelle (SCP) de notaires, dont le siège social est ..., Le Palatin, ..., 5 /

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean Alain VIDAL B..., demeurant ...

Alain X..., décédé en cours d'instance, ayant demeuré Impasse Proud'hon, 03100 Montluçon, aux droits duquel vient : - son épouse, Mme Agnès Z..., veuve X..., - son fils, M.

Alain X..., demeurant à Palavas-les-Flots (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), au profit : 1 / de M.

Alain X..., 2 / Mme Jeanne Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1996 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), au profit de la

Alain A..., demeurant ..., 3°/ de la compagnie Via assurances IARD Nord et Monde, société anonyme, aux droits de laquelle vient la compagnie Allianz Via, dont le siège est ... de Gaulle, 94220 Charenton-le-Pont

proposé à Marie X... de venir travailler dans (son) bureau ce qu'elle a refusé » et que la chef du service administratif l'a invitée « à la raison et se mettre au travail, en lui expliquant qu'elle allait

X..., de Me Blanc, avocat de Mme Z... et de la compagnie d'assurances GMF, les conclusions de M.

Blanc, Mmes Lion, Lefeuvre, Tostain, MM. Boutié, Gillis, conseillers référendaires, M.

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt n° 172 rendu le 11 mars 1999 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre, section A), au profit : 1 / de l'entreprise Domaine du Haut des Terres Blanches

Je n'ai pas pu voir s'il avait quelque chose dans les mains, tout allait très vite et on voyait assez mal.

Olivier BE..., demeurant 17, Résidence Notre-Dame, 93150 Blanc Mesnil, 40 / M. Jacques BF..., demeurant ..., 41 / M. Dan AP...

Alain XZ..., demeurant ... (Manche), 3 / de M. André XX..., demeurant "La Lucerne" à Brecey (Manche), 4 / de M. Louis XW..., demeurant ... (Manche), 5 / de M.

Alain, Roland, Paul B..., 58/ M.

Alain René Monsieur XB... Jean-Luc Jérôme Madame XD... épouse FELER Jean XJ... Madame XF... Gisèle Grégoire Madame XL... épouse ZL... XK... BX... Monsieur DELANNAY Elin XI...

COMMERCIALE UNION, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Alain

Ahmed E..., demeurant Foyer AFTAM, chambre 94, 45650 Saint-Jean-le-Blanc, 8 / de M. Jorge F..., demeurant 2, square des Hirondelles, 45770 Saran, 9 / de M.

H... et différents intervenants de la marque Blanc Bleu, il y a un échange de mails entre M. H... et M.