(les salariés) ont été engagés par la société Axios sytems SAS, la première, le 2 mai 2001 en qualité d'assistante commerciale bilingue, le second, à compter du 25 octobre 2005 en qualité de consultant

techniques à Meaux pour 1 066,17 € ; technicien de maintenance (agent de maîtrise ) à Metz pour 2 157,51 € ; à Strasbourg, pour 1 498,78 €, assistant service trésorerie, assistant service organisation bilingue

que le problème hépatique de Michel X... avait provoqué une surcharge médicamenteuse, elle-même entraînant une dépression respiratoire provoquant l'asphyxie du patient ; que l'expert a relevé qu'aucun bilan

B... est décédé le 11 septembre 2009 ; qu'estimant être le fils biologique de ce dernier, W... E... a, le 24 novembre 2011, assigné sa mère ainsi que les autres ayants droit de N...

juriste et fonctionnaire public au sein des collectivités territoriales avant son arrivée en France et a effectué la traduction d'un guide touristique du français en russe en France ; qu'il est enfin bilingue

et non au demandeur à la contester ; qu'en déclarant l'action de la société IPSEN recevable par le motif que X... n'aurait pas contesté qu'IPSEN était demeuré propriétaire de l'extrait sec de gingko-biloba

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel qu'il résulte du mémoire annexé au présent arrêt : Attendu que, par contrat du 5 juillet 1977, Mlle X... a été engagée en qualité de standardiste bilingue

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mai 1989), que Mme X..., engagée le 1er octobre 1975 par la société Atlantic en qualité de secrétaire bilingue, a fait l'objet d'un licenciement collectif pour

Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 31 janvier 1991), que la société Ecole active bilingue Monceau (EAB Monceau), preneur à bail de locaux à usage d'établissement d'enseignement, situés aux deuxième

Adrien Y..., demeurant à Bialon, 63750 Messeix, en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1992 par la cour d'appel de Riom (4e Chambre sociale), au profit de M.

février 2011; que s'agissant des modifications de ses conditions de travail depuis 2007, Mme X... explique: -avoir conformément à son contrat de travail occupé le poste de secrétaire de direction bilingue

E... et en établissement judiciaire de sa paternité ; qu'après avoir ordonné une expertise biologique à laquelle M. E... et Mme H... n'ont pas déféré, le tribunal a dit que M.

., de Me Guinard, avocat de la société anonyme Banque Commerciale Delemont, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte aux héritiers Billon

logement, société anonyme, dont le siège est [Adresse 10], 7°/ au Trésor public, dont le siège est [Adresse 3], représenté par le Comptable de la trésorerie des Yvelines amendes, 8°/ à la société Billon-Bussy-Renault

Après le dépôt par ce dernier du bilan économique et social, le juge a, par jugement du 29 mai 2017, arrêté les créances et prononcé la clôture de la procédure de rétablissement personnel pour insuffisance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Laboratoires d'Analyses de Biologie Médicale George A..., dont le

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 7 octobre 1997 par la société Eurostars France en qualité d'agent de réservation bilingue

la somme de 3.688 € (en 2010) ; qu'elle est en effet propriétaire en propre d'un immeuble qu'elle évalue à 90.000 € et qui lui assure un revenu locatif mensuel de 461 € ; qu'assistante de direction bilingue

Garcia X... reproche à la cour d'appel d'avoir autorisé la société Larousse à mentionner la participation de "l'équipe Larousse bilingue" à la réédition du "Grand Dictionnaire franco-espagnol", dont il

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme Le X... a été engagée le 4 octobre 1971 en qualité de secrétaire bilingue