s'ajouter le fait que Nexhat X... a été impliqué et condamné pour des faits analogues dans la région de VESOUL, avec un modus operandi identique : vol à la tombée de la nuit, avec une effraction d'une fenêtre

Relais Saint-Aygulf ", a fait procéder sans permis de construire sur un terrain situé quartier de Saint-Aygulf à la construction d'un local de 40 m2 comportant une ouverture principale de 2, 60 m et une fenêtre

[O] ne bénéficiait que de trois douches par semaine, que les toilettes de sa cellule n'étaient pas équipés d'une lunette fermée, que la fenêtre de cette cellule fermait mal, que son évier était vétuste

était en lien de causalité avec les faits retenus comme constituant la scène unique de violences, à savoir avoir eu, pour la victime, par ailleurs boxeur professionnel, le bras gauche coincé dans la fenêtre

que fenêtres ouvertes et, dès lors, depuis l'intérieur de chaque appartement ; qu'en se bornant à énoncer qu'il n'était pas établi que les travaux avaient été réalisés en accédant aux parties privatives

X..., artisan, achetait des portes et des fenêtres à la société Bremaud Productions (la société) qui émettait des factures "payables à trente jours fin de mois" ; que le 15 février 2000, M.

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 678 et 680 du code civil ; Attendu que l'on ne peut avoir des vues droites ou fenêtres

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 1er juin 2008, M. et Mme Z... ont confié à la société Fermetures habitat confort le remplacement de fenêtres

; Sur le moyen unique, pris en ses première et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 juillet 2016), que le 23 mars 1997, Mme Y... s'est blessée en sautant d'une fenêtre

qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements ; que le propriétaire d'un mur non mitoyen, joignant immédiatement l'héritage d'autrui, peut pratiquer dans ce mur des jours ou fenêtres

par arme à feu, Pascale Y... a déposé plainte à son encontre pour l'avoir menacée, ainsi que sa fille, avec un fusil alors qu'elles se trouvaient l'une et l'autre à leur domicile à proximité d'une fenêtre

venderesse en réparation de son préjudice et compensation avec le solde du prix de vente ; Attendu que pour rejeter la demande estimatoire de la SCI Prevost, l'arrêt retient que le niveau inhabituel des fenêtres

La réalisation des travaux d'aménagement de la terrasse et des menuiseries des fenêtres de l'appartement a été confiée à la société Daucalis. 4.

Di Y... en réparation du préjudice subi du fait de l'agrandissement, par celui-ci, des fenêtres donnant sur leur terrasse ; qu'un premier jugement a, avant dire droit, sursis à statuer jusqu'à ce que

Menuiserie du canton (la société MDC) pour la somme de 40 846,81 euros et qu'un chèque d'acompte de 8 169,69 euros a été remis à la société MDC ; que la société MDC a procédé au changement de trois fenêtres

d'aluminiun, comportant trois revendications, l'autre déposé le 24 mars 1987 sous le n° 87 04 118, publié le 27 novembre 1992, portant sur un montage de galets sur châssis coulissants de portes et fenêtres

KG (la société Winkhaus), spécialisée dans la conception et la fabrication des ferrures pour portes et fenêtres. 2.

[X] [H], artisan, a été victime d'un accident mortel, en chutant du deuxième étage d'un immeuble où il procédait à des travaux de remplacement de fenêtres pour le compte de la société [1]. 3.