8501 Kortrijk Heule (Belgique), 7 / de la société Decobecq, société anonyme, dont le siège est ..., 8 / de la société Socotec, société anonyme, dont le siège est ..., 9 / de la société CEGF Ingénierie

Y... était le dirigeant, a rencontré des difficultés financières consécutives à un accident industriel qui a affecté l'exécution d'un marché d'ingénierie conclu avec la société de droit iranien HBSA et

par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée, société anonyme, dont le siège est [...], 2°/ à la société Euclid ingénierie

C... a été engagé le 15 septembre 1997 en qualité d'analyste par la société Transitiel Ingénierie devenue Sogeti France ; que de janvier 2000 à mars 2010, il a été mis à disposition du Groupement d'étude

Siècle (la SCI), assurée auprès de la MAF, a fait construire des logements, vendus en l'état futur d'achèvement à la société Promologis ; que la maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société L... ingenierie

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 10 FÉVRIER 2021 La société Homair vacances, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Ingénierie

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre A), au profit : 1°) de la société Cerac ingénierie, société à responsabilité limitée dont le siège

, 27 juin 1997), que la société Pied à terre international (société PAT), créée en 1986, et ayant une activité de marchands de biens, promotion immobilière, négoce d'oeuvres d'art, import-export, ingénierie

de Bourg-en-Bresse, 9 octobre 1998), rendu en dernier ressort, que le juge-commissaire a autorisé la vente de gré à gré à la société Dalicieux d'une parcelle de terrain appartenant à la société d'Ingénierie

Daniel X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Ingénierie réalisation internationale (IRI), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1994 par la cour

installation qui s'est effondrée puis, après reconstruction par la même entreprise, a été détruite par incendie et de nouveau reconstruite ; que la maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société ITA ingenierie

n° B 23-18.562 contre l'arrêt n° RG 22/02444, rendu le 6 juin 2023 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Consulting gestion privée ingénierie

pourvoi n° D 23-18.564 contre l'arrêt n° RG 22/02442 rendu le 6 juin 2023 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Consulting gestion privée ingénierie

[G] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Versailles dans la rubrique Architecture - Ingénierie - Maître d'oeuvre » (C.02.01). 2.

[P], expert en solutions d'ingéniérie environnementale, deux conventions de prestations de service afin de lui confier la réalisation de missions de coordination de projets, la première le 24 février 2015

pour l'industrie (société Etude ingénierie) , Mécanismes études automatismes (société Mécanismes) et Electronique appliquée à la mécanique (société Electronique appliquée) en désignant M.

La société TPF ingénierie invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

siège est [...] , agissant par son maire en exercice, contre l'arrêt rendu le 22 mars 2018 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la proximité), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Inhari

de laquelle se trouve la société Casino France (société Casino), a fait construire un bâtiment à usage de supermarché en confiant la maîtrise d'oeuvre à la société Etudes et technique du bâtiment ingénierie

CFE-CGC, dont le siège est [Adresse 2], En présence de : - la Fédération nationale du personnel de l'encadrement des sociétés de service informatique, des études, du conseil, et de l'ingénierie