Jacques, - Y...

Cyril X... et l'EARL Cyril et Jacques X...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 5 juillet 2005), que six salariés de la société Saint-Jacques

Jacques, A... Jean-Louis, B... Jean-Pierre, C... Jean-Luc, D... Gilles, E... Lucien, F... Michel, G... Daniel, H... Pierre, I... Jean-Marc, J... Ange, X...

de 80 000 francs chacun, a ordonné la publication de la décision et a prononcé sur les intérêts civils; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur la recevabilité du pourvoi de Jean-Jacques

, sur son patrimoine personnel, des conséquences dommageables de ses agissements délictueux ; qu'en l'espèce Philippe K..., ayant été reconnu coupable des escroqueries commises aux dépens des parties

réalisation d'opérations de construction ou de lotissement, est fondé à réclamer sur les fonds de ses voisins un passage suffisant pour assurer la desserte complète de son fonds ; qu'en outre, et en réponse

Jean-Jacques D... à David Z... aient été des coups de couteau ; qu'il ne résulte d'aucun témoignage que Jean-Jacques D... ait porté des coups de couteau à David Z... ; qu'il s'ensuit que la participation

la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 8 mars 1988, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Pierre C..., Paul X..., Roger A... et Jacques

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 29 novembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

désigné par le président du tribunal de grande instance d'Annecy pour évaluer la valeur des apports à la société GEM SA ne s'est pas occupé du matériel en leasing ; dans son audition le 10 février 1994, Jacques

Z..., supérieur hiérarchique de Jean-Jacques X..., a déclaré que l'instructeur ne réclamait les plans manquants de la parcelle que s'il le jugeait utile ou s'il avait un doute ; qu'en outre, Jean-Jacques

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 3 juin 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Jacques Z... du

déclaré : " du jour où la société a été rachetée, c'est René X... qui en a été le dirigeant de fait, c'est lui qui traitait avec les fournisseurs et les clients par l'intermédiaire de Pierre A... et Jacques

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 29 mars 1995, qui, après avoir infirmé l'ordonnance de non-lieu partiel rendue par le juge d'instruction, a renvoyé Jean-Jacques

Jacques, - F... Anny-Marie, - G... Jean-Paul, - H... Georges, - GRAND Serge, - K... Jean, - M... Francis, - MANON O..., - P... Jean-Pierre, - Q... Didier, - R...

Jacques Z... devant la cour d'assises de l'Indre des chefs de viol sur personnes vulnérables en état de récidive légale, agression sexuelle, non-déclaration de son changement d'adresse par une personne

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'abus