vital mettant la voiture dans l'obligation de s'arrêter; que cet élément est d'autant plus apparent que le troisième tir effectué ainsi que l'indique lui-même Christian Z..., alors que la voiture Passat

cachés, alors : « 1°/ qu'il est interdit de dénaturer les éléments produits aux débats ; qu'en l'espèce, il résulte du rapport d'expertise judiciaire que la "présence d'une lézarde au droit d'un passage

ce plan ait été mis en forme pour être joint à la procédure 5 jours ou plus après l'accident ; que ces éléments objectifs relevés par les enquêteurs contredisent la déposition de Jean-Marie Z..., passager

soumis ; qu'en affirmant que la description générale du document Schairer "invoqu[e] 'la lumière fournie par des réflecteurs et émise vers l'avant sous la forme d'un projecteur'", cependant que le passage

des gestes ou attitudes de l'homme ne laissant aucun doute sur ses intentions ; que tel était bien le cas en l'espèce, dès lors que Maurice A... était sorti de sa propriété pour se diriger vers un passage

Puis, sous le siège avant du passager nous avons découvert un sachet plastique contenant 5 enveloppes contenant elles-mêmes respectivement 1 gr., 1 gr., 10 gr., 15 gr. et 12 gr.

Neuilly et contesté par la société Simvest, pour retenir que l'infraction invoquée par cette dernière n'était pas constituée, sans constater que cet accord avait acquis date certaine ou qu'il était connu

.) ; que l'expert sollicité par Jean-Claude Y... a affirmé sa personnalité incompatible avec un passage à l'acte sexuel sur des enfants et encore moins dans un cadre familial ; qu'il existe donc une réelle

en milieu scolaire, puisqu'il s'était fait rappeler à l'ordre par la Directrice du collège suite à la présence de jeunes dans sa chambre d'internat ; que, toujours sur les faits, le prévenu est connu

conduisant en état alcoolique caractérisé par 0, 97 mg par litre d'air expiré, en entreprenant une manoeuvre de dépassement sous un orage violent à une vitesse excessive, et en n'entretenant pas correctement

, et sur lequel il a créé un certain nombre d'aires, passait effectivement par ces parcelles, sur laquelle les travaux se sont poursuivis sans considération de leur propriété ; qu'enfin, M.

dameuse manoeuvrant au milieu des skieurs et des promeneurs avant d'emprunter une piste à contresens, qu'en outre, quatre témoins de l'accident ont déclaré avoir été édifiés par le danger créé par le passage

alors qu'aux termes de l'article 137-1, alinéa 3, du Code de procédure pénale, le juge des libertés et de la détention ne peut, à peine de nullité, participer au jugement des affaires pénales dont il a connu

p. 3 et 4) ; "et aux motifs des premiers juges que, sur la culpabilité, Raphaël X... n'invoque ni ignorance des règles ni erreur de droit ; qu'il savait parfaitement que la classification de la parcelle

tiers aux points de mutualisation d'[4], la société faisait valoir que le rapporteur général n'avait produit qu'un extrait de l'avis n°220-1146 de l'ARCEP du 15 décembre 2020 tout en occultant ses passages

dernier, plutôt que le rapport "Dintilhac", le référentiel indicatif régional de l'indemnisation du préjudice corporel et le barème de capitalisation 2011 publié à la Gazette du Palais parfaitement connus

Christophe B... prête à X... des thèses justifiant l'apartheid et préconisant un programme racio-eugénique d'extermination des "déchets irrécupérables"" ; "mais que, contrairement au tribunal, ledit passage

.] ; qu'à bord du véhicule, se trouvait une passagère en la personne de Mme Caroline A... ; qu'interrogée par les agents de police, cette dernière a immédiatement indiqué avoir contacté le conducteur du