Pietton, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Marguerite, conseiller référendaire, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de Mme L..., de la SCP Gatineau

CODE DE LA SECURITE SOCIALE, LES "INSTRUCTEURS OCCASIONNELS" AUXQUELS, ENTRE 1957 ET 1967, ELLE AVAIT CONFIE L'ENCADREMENT DES STAGIAIRES PREPARANT LE DIPLOME D'ETAT DE MONITEUR ET DE DIRECTEUR DE COLONIE

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Monod et Colin, avocat aux conseils pour M. X... ; MOYEN UNIQUE DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF au jugement attaqué d'avoir condamné M.

Ollier, conseiller, les observations de la SCP Monod et Colin, avocat de la Caisse d'épargne des Pays de l'Adour, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de l'URSSAF de Bayonne, les conclusions de M.

Bargue, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de la société Copper communication, de la SCP Monod et Colin, avocat de la société France Télécom, les conclusions de M.

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO, les observations de la société civile professionnelle MONOD, COLIN et STOCLET

des gosses ou des gens qui ne se contentent pas de flanquer cinquante coups de couteau dans un même corps ou des gens qui aiment tourner des snuffmovies et des gens qui envoient des armées aux quatre coins

le liquidateur judiciaire de la société Namta, la société Entreprise Méditerranée bâtiment, la société Ceten Apave Sud-Europe SASU (société Ceten Apave), l'association syndicale libre « Le Mas de la Colline

Wilfried, Thierry, Fabien Z..., 4 / Mlle Corinne Z..., demeurant tous à Mercues (Lot), lieudit "Cammas", en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1991 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au

. ont donné aux gendarmes de la brigade de Lalinde leur assentiment verbal exprès tant à la visite domiciliaire, qu'ils avaient eux-mêmes sollicitée, qu'à la perquisition et à la saisie des dix-neuf colis

, QUI SE TROUVAIT PRES DE VIENNE (AUTRICHE) POUR EN EQUIPER SON USINE DE PAMIERS (ARIEGE), IL FUT PROCEDE PAR CHEMIN DE FER AU TRANSPORT DE CE MATERIEL, PREALABLEMENT DEMONTE ET REPARTI EN PLUSIEURS COLIS

Gauthier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° C 97-41.238 et H 97-44.255 formés par Mme Corinne X..., demeurant ..., en cassation

formé par Mme Marie-France Z..., demeurant chez Monsieur X..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section B), au profit de Mme Corinne

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société civile immobilière AM2L, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la

[O] [R] de « l'ignorer » et de le « laisser dans son coin », le service n'ayant pas « besoin de lui » et un autre indiquant chercher un moyen de le « sortir du service », échanges que l'arrêt attaqué ne

[S] [J], [R] [F] et [T] [O] avaient, notamment, pour tâche de trouver des armes pour réaliser ce projet ; que les actes matériels caractérisant la participation de M.

Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

Justice à PARIS, le vingt-neuf mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

V... comprenant un coin cuisine et un coin douche correspond à la configuration initiale des locaux ; qu'elle précise que, contrairement à ce que prétend le bailleur, il n'y a pas eu création d'une douche