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6 958 résultats pour « Bras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725fdcd5801467742218b

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

que tous ont indiqué que la principale précaution à prendre pour éviter une attaque était d'éviter de bouger inconsidérément dans l'eau, l'animal pouvant en raison d'une très mauvaise vue prendre un bras

Source officielle

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CC

comm

613723cccd5801467740e550

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie de Saint-Omer, venant aux droits

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d835

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

groupe de jeunes gens dont ils contrôlaient l'identité, a tenté de s'interposer entre eux ; que l'un des gardiens de la paix, Arnaud X..., l'a frappé au visage avec une matraque dissimulée le long de son bras

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100634

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Se plaignant de paresthésies du bras droit, un examen réalisé le 22 février 2013 a révélé la présence de plusieurs corps étrangers métalliques au niveau des artères humérales et sous-clavières droites,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01520

Cassation

25 novembre 2025

25 novembre 2025

[N] [X], salarié de la société [1] ([1]), a été grièvement blessé lors d'une opération de maintenance sur une machine, au cours de laquelle son bras gauche a été broyé. 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200433

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

motifs adoptés des premiers juges, qu'il avait commis une faute d'imprudence en plongeant comme il l'avait fait, de la berge, sans sauter, de sa hauteur et en position horizontale, pieds au sol et les bras

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00849

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

X... se trouvait face à elle, l'attrapait par les épaules pour la projeter à terre ; que cette description, est totalement corroborée par les blessures occasionnées, la tête, et non le visage ou les bras

Source officielle
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civ3

60794d2a9ba5988459c48394

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Le Bras sur lequel la cour d'appel a expressément fondé sa décision ; qu'en affirmant, cependant, que ce procès-verbal n'était pas produit aux débats, la cour d'appel a dénaturé le rapport d'expertise

Source officielle
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cr

édure suiviec/Didier X

6137262acd58014677423748

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

motif d'un possible reclassement, tout en admettant expressément que Philippe Y..., jusqu'alors travailleur manuel, était désormais privé de la possibilité d'occuper un emploi exigeant l'usage de ses bras

Source officielle
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cr

613725f5cd58014677421dad

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

nature à donner la mort et par conséquent à caractériser l'intention d'homicide ; en l'espèce, les conséquences n'ont pas été mortelles en raison du réflexe de la victime de s'abaisser ou de détourner le bras

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cr

613725facd5801467742200a

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

coupable de ce délit tout en constatant que l'entorse du genou droit de la victime était antérieure aux violences imputées à celui-ci, ce dont il résultait que la victime n'avait subi qu'un hématome au bras

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cr

613725fccd58014677422129

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

commissariat à pied, a été menottée, après avoir tenté de s'y opposer en mettant les deux mains sur sa poitrine et en s'appuyant sur un véhicule, après que le Lieutenant Y... lui ait ramené les deux bras

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cr

61372578cd5801467741e011

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

. et Christophe D... se trouvaient à proximité de Camille C..., Stéphane Y... a sorti le couteau qu'il avait dans la poche et en a porté au moins un coup à Camille C... qui a été gravement blessé au bras

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cr

à suivrec/Roland B

61372579cd5801467741e128

Cassation

15 avril 1993

15 avril 1993

de la partie civile veuve Dafflon avait été "reçu par courrier le 30 juin 1992" ; qu'Isabelle C... épouse X... a omis de s'informer des conditions de chantier afin d'être en mesure d'empêcher que le bras

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cr

613725d2cd58014677420c56

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Nîmes le 6 février 1995 ; ( ) que cette dernière lettre (du 24 janvier 1995 au commandant de la brigade motorisée de la gendarmerie de grand gallargues), qui qualifie les gendarmes en cause de gros bras

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cr

61372589cd5801467741e97f

Cassation

18 octobre 1993

18 octobre 1993

contre-expertise avaient établi que les deux signatures litigieuses étaient de la même main qui n'était probablement pas celle de la défunte, qui était inapte à délivrer une signature en raison d'une incapacité du bras

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cr

613725becd58014677420359

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

confiance, à la peine d'un an d'emprisonnement dont six mois avec sursis ; "aux motifs qu'il n'est pas contestable que la victime très handicapée, qui ne pouvait ni se déplacer, ni se servir de son bras

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cr

61372646cd5801467742450e

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

tous les détails et qui relate que le prévenu voulant prendre la place de parking que la victime gardait pour sa mère qui s'apprêtait à manoeuvrer pour y entrer, a fait marche arrière en faisant un bras

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CC

cr

61372650cd5801467742499a

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

pied le même jour à 17 heures 20, elle avait été abordée par un homme circulant dans un petit véhicule bleu ; que, saisie par l'arrière, elle avait senti une main sur sa bouche et que, maintenue les bras

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CC

cr

61372651cd58014677424a0f

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

niveau des masses para-cervicales, ce qui correspond à la scène de violences décrite par la victime au cours de laquelle son mari l'aurait projetée contre le mur, lui aurait bloqué les épaules, tiré le bras

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