B... et Z... son fonds de commerce de bains-douches y compris le droit au bail des locaux, le bail stipulant que le preneur ne pouvait "céder son droit au bail qu'à l'acquéreur de son fonds de commerce

résulte pas du décret du 26 août 1987 que le remplacement d'un appareil sanitaire incombe au locataire, celui-ci étant tenu au nettoyage des dépôts de calcaire et au remplacement des tuyaux flexibles de douches

113 939,61 euros (p.16 des conclusions) ; - au titre de l'achat de petit matériel et fournitures diverses : 50 276,82 euros (pp.16 à 18 des conclusions) ; - au titre d'un fauteuil de douche

clairement opposée au rituel imposé par son père en lui signifiant son refus par un « non » et en lui disant que sa « nounette » la brûlait et qu'elle avait mal car il frottait fort ; qu'après une douche

de la garantie des vices cachés ne sont pas réunis et que les demandes de ce chef seront rejetées, le jugement étant réformé sur ce point ; (...) que les autres désordres (gouttières, fuites de la douche

D'après le règlement de copropriété des 22 décembre 1964 et 4 janvier 1965, le lot n° 31 consiste en un grand local composé de box, buanderie, douche et water-closet auquel se trouvent affectés 45 millièmes

à l'italienne avec siège de douche et poignée ; que même en l'absence de justificatif du montant sollicité, la demande de M.

Ugo Y..., demeurant "Les Doniches" à Allègre (Haute-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 février 1988, où étaient présents : M.

de ses bras pour éviter le contact, se détournait, puis lors des rapports sexuels, interrompait rapidement la première pénétration en le repoussant violemment et en criant, avant d'aller prendre une douche

même cause dont l'origine n'avait pas été recherchée et, d'autre part, que les fuites survenues deux ans après les premiers dommages provenaient du cheminement de l'eau dans la dalle-plafond de la douche

spécifiques à sa situation personnelle ; que la Commission qui constate elle-même, avec le médecin qualifié, que l'assuré avait besoin d'aide pour l'habillage, le déshabillage, la grande toilette et la douche

béton et que les infiltrations et détériorations des papiers peints étaient dues à un manque d'étanchéité consécutif à des malfaçons affectant les carreaux de faïence de la salle de bains près de la douche

Z... aux époux El Hadji A... était un logement totalement insalubre, dont les pièces d'eau étaient dépourvues de toute étanchéilé ; il n'y avait pas de joints autour de la douche, les joints de la faïence

est également caractérisée ; qu'en effet, elle a participé à la tromperie des vendeurs, en établissant et en publiant l'annonce comportant les informations erronées, avec notamment une photo de la douche

photographie certains messages qu'il a montrés à son ami [S] [O], ce que confirmait ce dernier qui se rappelait précisément de l'un d'entre eux qui disait "j'aimerais prendre une douche

Beaumont, 7 ) Mme Krystyna XB..., demeurant ..., 8 ) Mme Dorothée XM..., demeurant ..., 9 ) Mme Rosetta XT..., demeurant ..., 10 ) Mme Jacqueline YX..., demeurant ..., 11 ) M.

Dorothée, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE du 18 décembre 1987, qui, dans une procédure suivie sur sa plainte contre X du chef de tentative d'assassinat

Monsieur Hippolyte E..., demeurant à Saint-Jean, Saint-Barthélémy (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1986 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre civile), au profit de Madame Dorothée