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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100283
14 mars 2018
Michaël A..., 4°/ à Mme Magali B..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02227
11 octobre 2017
Alain G..., domicilié [...] , 16°/ à Mme Magali H..., domiciliée [...] , 17°/ à M.
61372456cd58014677414a9e
9 novembre 2004
épouse Le Roux, demeurant 8, chemin de la Ruelle à Gaillard, 78640 Villiers Saint-Fréderic, 56 / Mme Nathalie Mahieux Terner, demeurant 11, rue Edmond Vitry, 94130 Nogent-sur-Marne, 57 / Mme Magali
cr
6079a8459ba5988459c4c4b8
3 avril 1984
N'AVOIR PAS SU GARDER TOUTE SON IMPARTIALITE DE JUGE DES EXPROPRIATIONS SUR LE TERRITOIRE DE CETTE COMMUNE DE SPORTS D'HIVER, VOUEE IL Y A QUELQUES ANNEES A LA SPECULATION FONCIERE ET A QUELQUES BELLES MAGOUILLES
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02215
12 octobre 2017
Il fait plein de magouilles. Sa nouvelle femme ne veut plus rien lui faire sexuellement ». « Joël D... est un vrai connard. Sa femme est cocue, archi-cocue. Il n ‘a pas la poigne d'un Directeur ».
6137269acd58014677426f10
3 avril 2007
Group, que Michaël F... et Sohan G... étaient les collaborateurs de D... et que Christine B... et Magali H..., actuelles salariées de Newlight International étaient d'anciennes salariées de D...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300247
15 mars 2018
Sylvain Z..., 2°/ à Mme Magali A..., épouse Z..., domiciliés [...] , 3°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2011:C100647
16 juin 2011
de vol alors que pendant des mois on la voyait faire des déménagements avec des valises ; geste très agressif envers son mari ; téléphonait à mes parents pour dénigrer son mari, insultait sa fille Magali
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02695
18 décembre 2012
profond malaise ; que s'agissant du repas de fin d'année qui a eu lieu le 17 décembre 2008, le comité verse de façon fort probante les attestations de :- Anne-Marie D..., Françoise Y..., Joséphine Z...et Magali
à suivre dans l'information suiviec/Alain H
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01231
21 février 2007
Magali, en qualité de représentante légale de son fils mineur Neil De E..., F... Ludovic, en qualité de représentant légal de sa fille mineure Nathanaëlle F..., G...
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201567
4 octobre 2012
Jean-Luc X... et Mme Magali Z... épouse X... la somme globale de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, signé et prononcé par M.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10338
25 mars 2020
R... dénonçait des choses anormales à l'agence SMAC de Vitry sur Seine et l'existence de « magouilles » entre MM.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11498
19 décembre 2018
Christophe G..., responsable atelier coupe et préparation, puis responsable de production à compter du 23 février 2015, - Mme Magali H..., cadre de fabrication, - Mme Annick I..., animatrice qualité, -
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02010
8 décembre 2015
nous avons le regret de vous notifier par la présente votre licenciement pour faute grave et ce, pour les raisons suivantes : Il ressort des divers témoignages qui nous ont été adressés par Madame Magali
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10700
16 mai 2018
Nicolas C..., domicilié [...] , 6°/ Mme Magali D..., domiciliée [...] , contre six arrêts rendus le 25 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre civile B), dans les litiges les
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10809
12 juillet 2017
.) ; que les autres salariés engagés avant la signature des accords mentionnés ci-dessus et pour lesquels des éléments sont produits (Mmes Magali M..., Annie NGO OTH et Rachel N...) avaient, le 1er juillet
613721cccd580146773f777f
30 mars 1993
Bouches-du-Rhône), 7, résidence Michelet de Lattre et actuellement sans domicile ni résidence connus, 1218/ de Mme Stella AC..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), .... 3, 1228/ de Mme Magali
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11413
28 novembre 2018
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Magali
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10301
3 juillet 2019
rapport, elle envisagerait les mesures nécessaires ; que la société Syjac a produit aux débats une facture en date du 6 octobre 2006 (n° FA 06/034) de la société Deca-Construction adressée à la SCI Magilo
ECLI:FR:CCASS:2015:C201317
17 septembre 2015
Maurice X... a, au cours des années 1975-1987 embarqué sur divers chalutiers, Aigle de l'océan, Magali, Kali, Nemesis, Engoulevent, Eridan, Laboureur des flots, Kado, PA-Val, L'alizé, L'arundel, la Pourvoyeuse