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426 résultats pour « Maggiuli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100283

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Michaël A..., 4°/ à Mme Magali B..., domiciliés [...]                                            , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02227

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Alain G..., domicilié [...]                                       , 16°/ à Mme Magali H..., domiciliée [...]                      , 17°/ à M.

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soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

épouse Le Roux, demeurant 8, chemin de la Ruelle à Gaillard, 78640 Villiers Saint-Fréderic, 56 / Mme Nathalie Mahieux Terner, demeurant 11, rue Edmond Vitry, 94130 Nogent-sur-Marne, 57 / Mme Magali

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CC

cr

6079a8459ba5988459c4c4b8

Cassation

3 avril 1984

3 avril 1984

N'AVOIR PAS SU GARDER TOUTE SON IMPARTIALITE DE JUGE DES EXPROPRIATIONS SUR LE TERRITOIRE DE CETTE COMMUNE DE SPORTS D'HIVER, VOUEE IL Y A QUELQUES ANNEES A LA SPECULATION FONCIERE ET A QUELQUES BELLES MAGOUILLES

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02215

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Il fait plein de magouilles. Sa nouvelle femme ne veut plus rien lui faire sexuellement ». « Joël D... est un vrai connard. Sa femme est cocue, archi-cocue. Il n ‘a pas la poigne d'un Directeur ».

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cr

6137269acd58014677426f10

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

Group, que Michaël F... et Sohan G... étaient les collaborateurs de D... et que Christine B... et Magali H..., actuelles salariées de Newlight International étaient d'anciennes salariées de D...

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300247

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Sylvain Z..., 2°/ à Mme Magali A..., épouse Z..., domiciliés [...]                                                                                    , 3°/ à M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100647

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

de vol alors que pendant des mois on la voyait faire des déménagements avec des valises ; geste très agressif envers son mari ; téléphonait à mes parents pour dénigrer son mari, insultait sa fille Magali

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02695

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

profond malaise ; que s'agissant du repas de fin d'année qui a eu lieu le 17 décembre 2008, le comité verse de façon fort probante les attestations de :- Anne-Marie D..., Françoise Y..., Joséphine Z...et Magali

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cr

à suivre dans l'information suiviec/Alain H

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01231

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

Magali, en qualité de représentante légale de son fils mineur Neil De E..., F... Ludovic, en qualité de représentant légal de sa fille mineure Nathanaëlle F..., G...

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201567

Cassation

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Jean-Luc X... et Mme Magali Z... épouse X... la somme globale de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, signé et prononcé par M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10338

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

R... dénonçait des choses anormales à l'agence SMAC de Vitry sur Seine et l'existence de « magouilles » entre MM.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11498

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Christophe G..., responsable atelier coupe et préparation, puis responsable de production à compter du 23 février 2015, - Mme Magali H..., cadre de fabrication, - Mme Annick I..., animatrice qualité, -

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02010

Cassation

8 décembre 2015

8 décembre 2015

nous avons le regret de vous notifier par la présente votre licenciement pour faute grave et ce, pour les raisons suivantes : Il ressort des divers témoignages qui nous ont été adressés par Madame Magali

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10700

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Nicolas C..., domicilié [...] , 6°/ Mme Magali D..., domiciliée [...] , contre six arrêts rendus le 25 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre civile B), dans les litiges les

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10809

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

.) ; que les autres salariés engagés avant la signature des accords mentionnés ci-dessus et pour lesquels des éléments sont produits (Mmes Magali M..., Annie NGO OTH et Rachel N...) avaient, le 1er juillet

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soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Bouches-du-Rhône), 7, résidence Michelet de Lattre et actuellement sans domicile ni résidence connus, 1218/ de Mme Stella AC..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), .... 3, 1228/ de Mme Magali

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11413

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Magali

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10301

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

rapport, elle envisagerait les mesures nécessaires ; que la société Syjac a produit aux débats une facture en date du 6 octobre 2006 (n° FA 06/034) de la société Deca-Construction adressée à la SCI Magilo

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201317

Cassation

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Maurice X... a, au cours des années 1975-1987 embarqué sur divers chalutiers, Aigle de l'océan, Magali, Kali, Nemesis, Engoulevent, Eridan, Laboureur des flots, Kado, PA-Val, L'alizé, L'arundel, la Pourvoyeuse

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