stores sur ce point, ce que le maître d'oeuvre lui-même reconnaissait et qu'elle avait donc livré, conformément à la commande « des stores de modèle Baby Screen et des toiles de modèle night » ; qu'elle niait

, section 2, tutelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marguerite Y..., épouse X..., domiciliée EHPAD, Villa Napoli, 1996 avenue des Frères Barthélemy, [...] , 2°/ à l'association UDAF des Landes

produits industriels ; Attendu que le syndicat CGT fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors que, selon le moyen, d'une part, l'usine de Saint-Gobain possède un directeur qui bénéficie de la plus large

imposant le contact de son corps, et lui demandait d'avoir des rapports sexuels avec lui, en lui promettant un déroulement intéressant de sa carrière ; que plusieurs salariées ont indiqué avoir vu A... en larmes

Y..., les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ANANI Laïd

que l'Association a exposé dans ses conclusions d'appel et dans une note de son président qui leur était jointe, la raison pour laquelle elle n'avait pu, au cours des dernières années attribuer plus largement

X... attestera que le Land-Rover qui voulait tourner vers la gauche « avait mis son avertisseur de changement de direction et il avait ses feux allumés.

Le chauffeur pouvait largement l'éviter.

sociale, 121-3, 121-4 et 121-5 du Code pénal, 3 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, violation de la convention en date du 18 avril 1990 conclue entre la CPAM des Landes

Rover... que pour 1987, le garage Blandan s'est vu impartir un objectif de vente de 27 Land Rover et 20 Range Rover alors que les ventes effectivement réalisées au plan national se sont réparties, même

_____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Centrale d'approvisionnement des Landes

En niant cette caractéristique essentielle de l'humanité qu'est la liberté, la justification de l'homosexualité réduit l'humanité au rang des bêtes, d'animaux sans raison, esclaves de la nécessité » ;

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Au Pain des Landes

condamné Charles X... à trois amendes de 2 000 francs chacune ; "aux motifs que "le fait que des concurrents voisins transgresseraient la règle du respect du repos dominical ou bénéficieraient plus largement

font grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 avril 1988) d'avoir décidé que la parcelle des consorts B..., en état d'enclave relative devait bénéficier d'un droit de passage de quatre mètres de large

X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Maisons Lara, les conclusions de M.

d'une part, qu'en affirmant que la plupart des praticiens auraient fondé leur position non seulement sur l'amélioration de son état psychique, mais également sur le fait qu'il serait utilement et largement

son siège rue Becquerel, zone industrielle de Jarry, BP. 2090, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, 2°) de la société Imprimerie Larade