des époux X... au regard d'achats immobiliers et d'un engagement de rente viagère et que, d'autre part, il leur était demandé d'apporter un certain nombre de documents dont des relevés bancaires et talons

chaussure ayant une partie évasée située sur la moitié avant de la face latérale de la chaussure, dont la base plane débute au niveau de la semelle, la partie étroite et droite s'étirant vers le haut du talon

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a condamné Leïla X... et Mohamed Y... du chef de publicité fausse ou de nature à induire en erreur pour avoir utilisé la mention " tatoués

ChililParis, départ prévu à 17H20 le 20 janvier 2010, les requérants versent la copie de leurs réservations et la preuve de leur paiement par internet pour le vol du 20 janvier ; qu'ils versent également les talons

aux motifs : d'une part, de l'absence de contestation malgré la demande de faire valoir ses observations, d'autre part, au regard des pièces desquelles il apparaît que la demande est bien fondée, et taxons

normes ci-dessus, ainsi que les frais de remise en état de la peinture standard, viendront en déduction du prix de reprise indiqué ci-dessus » ; qu'en produisant son relevé de compte bancaire et ses talons

. ; que quand bien même Hervé Y... aurait été l'agresseur d'Abdou X..., il existe une disproportion totale entre un coup porté par un individu alcoolisé perché sur des talons et une riposte à l'aide d'un

caractérisé que si la falsification affecte un écrit ayant valeur probatoire, ce qui n'est pas le cas en l'espèce où il ressort de l'arrêt attaqué que les mentions litigieuses ont été portées sur des talons

Andrée C... exposant qu'elle avait été contactée téléphoniquement par D... décédé depuis pour lui fournir les renseignements d'identité concernant sa fille, à la suite de quoi elle avait reçu deux talons

investissements qu'elles ont consacrés à l'élaboration du logiciel « ATW » (quand bien même la société TME qualifierait-elle de « considérable » la somme de 1.442.242 euros TTC investie) et d'éviter, de plus, tâtonnements

; 3°/ ALORS QUE le savoir-faire se définit comme des procédés ou tours de main encore ignorés du franchisé et que celui-ci n'aurait pu découvrir lui-même qu'au prix de longues recherches et de tâtonnements

par avenant du 27 septembre 2002, étendu par arrêté du 23 décembre 2002 prévoit que les agents d'exploitation conducteurs de chien de garde et de défense propriétaires de leur chien, âgé de 18 mois, tatoué

Ainsi au grief qui lui est fait de ne jamais avoir effectué de contrôles de talons de chèques, oppose-t-il justement, qu'à supposer exactes les allégations de falsifications de 20 chèques en trois ans

. ; que les talons des chèques et les relevés de compte correspondant à la facturation de travaux de cet entrepreneur sont produits par Madame [R] ; qu'il est également produit les souches de carnet

X... ni de les compléter par des éléments tels que les talons de chèques ou avis d'imposition ; Que de ces constatations et énonciations relevant de son pouvoir souverain d'appréciation de la valeur

terrasse ; que le jugement querellé de ce chef sera donc confirmé ; que si certes des « désaffleurements » ont pu être constatés par l'huissier le 24 Juin 2013, ces défauts tout comme le fait que les talons

fournisseurs synthétisant les soldes de ceux-ci, qui n'ont par suite jamais été vérifiés ; qu'elle ajoute qu'un simple rapprochement bancaire aurait permis à l'expert-comptable de découvrir que les talons

celle d'une semelle, sa forme, dans la mesure où la partie supérieure, plus large, peut s'analyser comme correspondant à l'avant du pied et la zone inférieure, rétrécie, s'interpréter comme la base d'un talon