-Y... à leurs torts partagés, d'avoir fixé la résidence habituelle des enfants du couple chez la mère, alors, selon le moyen : 1 / qu'en reprenant par motifs adoptés sa précédente décision du 1er juillet

atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et à l'interdiction définitive d'exercer une activité ou une fonction lui permettant d'être en contact habituel avec les enfants

du caractère intentionnel de ses agissements, étant relevé qu'il n'était pas atteint, au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ; "et aux motifs adoptés

T..., ayant fait l'acquisition des droits d'adaptation cinématographique du roman de science-fiction « Dune » de D... J..., a, aux débuts des années 1970, confié à Z...

de partie civile et ses demandes en cause d'appel" ; "alors que subit nécessairement une atteinte préjudiciable à sa réputation l'institut médico-professionnel ayant pour mission d'accueillir des enfants

; "en ce que la juridiction correctionnelle, estimant que les faits dont elle est saisie doivent être qualifiés de viol, s est déclarée incompétente pour en connaitre ; "aux motifs propres et adoptés

; "et, aux motifs, propres, que les explications du prévenu concernant les raisons des accusations ne pouvaient être retenues ; que X... reconnaissait qu'il entretenait de bonnes relations avec l'enfant

les premiers juges ont donné des faits de la cause un exposé précis et complet auquel la Cour entend se référer ; que, de même, ce sont par des motifs pertinents et exempts d'ambiguïté que la Cour adopte

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'attentat à la pudeur et l'a, en conséquence, condamné pénalement et civilement ; "aux motifs adoptés

incapacité totale de travail pendant plus de 8 jours, et l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis ; "aux motifs que "les premiers juges, par des motifs pertinents que la Cour adopte

Mme [N] [X] a été reconnue par [Y] [T] le 28 novembre 1974, puis adoptée par celui-ci le 17 avril 1991.

scellés ; "aux motifs que sur l'application de la peine, eu égard aux circonstances dans lesquelles les faits ont été commis et à la personnalité du prévenu, la peine prononcée constitue une sanction adaptée

QUE'« par décision du 15 octobre 2013, le juge des enfants a confié Victor à l'ASE, afin d'extraire Victor du conflit parental dont il est l'enjeu ; qu'après une période d'adaptation, le placement a permis

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir exercé une atteinte sexuelle, sur Y..., mineure de 15 ans, alors qu'il avait autorité sur elle ; "aux motifs adoptés

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 novembre 2019) le juge des enfants a, le 24 janvier 2018, renouvelé le placement de [M] [W] à l'aide sociale à l'enfance pour une durée de deux ans.

. ; "aux motifs adoptés du jugement qu'il ressort des éléments du dossier et notamment des déclarations des fillettes, dont rien ne permet d'établir qu'elles ont menti, que X... est coupable des faits

A..., en dépit de son apparence physique conforme à celle d'un jeune homme de 23 ans, s'exprime de manière enfantine ne désignant pas sa mère autrement que par l'expression "ma maman" et se limitant à

simple alors, selon le moyen : 1 / que, dès lors que les conditions légales sont remplies, les juges du fond doivent prononcer l'adoption, sauf à relever des circonstances tirées de l'intérêt de l'enfant

gratuite ; qu'il s'avère ainsi qu'elle a oeuvré au profit des personnes qui, moyennant finances, agissant en Lettonie dans le cadre d'une structure destinée à permettre l'adoption par des français d'enfants

qui lui faisaient toute confiance et qui avaient beaucoup d'affection pour lui ; qu'en effet cinq mineurs le considéraient comme leur grand-père, et le sixième enfant étant la petite-fille de Claude X