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475 résultats pour « Aimard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137237acd5801467740a475

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

des charges lourdes évoquée par le médecin du Travail constitue, bien évidemment, l'explication de ce qu'il a été contraint de maintenir les portes de la machine ouverte en raison de la puissance des aimants

Source officielle
CC

comm

6137230dcd58014677404d0f

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

incomplètement et hors de son contexte, pour affirmer inexactement "que Mme Y... reconnaît expressément la souscription de ce contrat de crédit-bail, puisqu'elle conclut que du fait de sa résiliation aimablement

Source officielle
CC

cr

61372688cd580146774264b7

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

haine raciale surtout s'agissant d'un rapport à la hauteur d'une haie végétale, qu'ainsi c'est au prix d'une contradiction que la Cour a pu considérer qu'en écrivant que le " noir du lotissement " n'aimait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100558

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

d'acquisition, sans rechercher si Mme [U] ne s'était pas retrouvée, pendant toute la durée du concubinage, soit jusqu'à la mort d'[C] [M], dans l'impossibilité morale d'agir contre celui-ci, qu'elle aimait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00962

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

procédure pénale ; 2°/ que pour déclarer le prévenu coupable d'agression sexuelle, la cour d'appel a énoncé que celui-ci envoyait à la partie civile des SMS lui disant qu'elle était belle et qu'il l'aimait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200934

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Après avoir saisi la commission de recours aimable pour contester quatre des douze points de redressements, la société a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale.

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b57

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

X..., enfin, déclarait qu'elle avait 5 ou 6 ans au moment où les faits avaient commencé, ceux-ci se déroulant exclusivement au domicile de son grand-père, le samedi après-midi ; elle indiquait qu'aimant

Source officielle
CC

civ1

60794e2c9ba5988459c48dba

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

fait assigner l'agent judiciaire du trésor, sur le fondement de l'article L. 781-1 du code de l'organisation judiciaire en soutenant que les poursuites judiciaires exercées contre la société Claire Aima

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421ba5

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

part, selon les déclarations mêmes de la mère qui interrogeait son fils en novembre-décembre 1995 sur les raisons de son comportement, A... ne s'est pas plaint d'abus sexuels mais a répondu " qu'il aimait

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421bb4

Cassation

20 février 2002

20 février 2002

je buvais un peu car je ne travaillais pas" ; qu'il ajoutait : "dans les années qui ont suivi, je l'embrassais sur la bouche et je lui pinçais les seins parce que c'était la mode à l'époque ; elle n'aimait

Source officielle
CC

civ1

6137216dcd580146773f3ac6

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

régler cette dette, en ajoutant : "sinon voulez-vous prendre les garanties prévues à l'acte" ; qu'elles ont, par lettre du 7 novembre 1975, renouvelé leur demande en ces termes : "vous seriez bien aimable

Source officielle
CC

cr

6137264bcd580146774246ec

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

tout inventé à la demande son père ; qu'entendu le même jour, Maxime déclarait que son père lui avait demandé de dire que sa tante lui avait touché le sexe alors que ce n'était pas vrai car il ne l'aimait

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236b5

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

plainte ; qu'enfin, une camarade d'Hélène Y... a déclaré que, se trouvant seule au CDI, le prévenu lui avait mis la main sur le cou ; qu'elle a réagi en la bloquant avec la tête et lui a dit qu'elle n'aimait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200090

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

des pensionnaires du foyer en urgence le vendredi en fin de journée, tout en organisant un entretien dès le lundi, que même si le ton du chef de service aurait été, selon les témoins familiaux, peu aimable

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426bc3

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

surveiller, Miloud X... et Isabelle Y... ayant pu se retrouver seuls à certains moments, à l'occasion de leur travail respectif d'entretien des locaux ; que, selon les collègues de travail, Miloud X... aimait

Source officielle
CC

civ3

6137222dcd580146773fadb8

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

soulignant que, pour l'année 1987 et uniquement pour cette année, le propriétaire de la parcelle litigieuse avait adressé à celui qui la mettait en valeur l'avis de taxe foncière avec la mention "à votre aimable

Source officielle
CC

soc

6137234acd58014677407dee

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

Mme X... n'était pas motivée par son travail, répétait qu'on pouvait la licencier elle n'attendait que ça car elle n'aimait aucune tâche dans son travail" ; que Mme F... soulignait que ces dernières multipliaient

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236b6

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

. ; qu'il est établi que Jacky X... a procédé, le 2 août 1996, dans la région d'Orléans à deux retraits d'argent ; qu'il a expliqué qu'il aimait payer en liquide et que cet argent était destiné à l'acquisition

Source officielle
CC

cr

6137269ecd580146774271a5

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

cessait ses agissements puis s'éloignait sans un mot, allait prendre son café et partait travailler ; qu'Elodie Y..., après avoir longtemps gardé le silence, craignant des ennuis pour sa marraine qu'elle aimait

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f985

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

sexe dans sa bouche à au moins trois reprises, une fois où il avait éjaculé en elle, une autre fois dans le sous-sol des époux Rouyer où il avait cessé de lui-même quant elle lui avait dit qu'elle n'aimait

Source officielle

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