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88 résultats pour « Alain DUPUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372361cd58014677409065

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Alain X..., domicilié clinique Paul Piquet, ..., défendeur à la cassation ; à la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Loiret, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

soc

61372365cd5801467740931a

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 décembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille, au profit de l'Union de recouvrement des cotisations de

Source officielle
CC

soc

61372365cd5801467740931b

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 décembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille, au profit de l'Union de recouvrement des cotisations de

Source officielle
CC

soc

6137232bcd580146774065c7

Cassation

22 octobre 1998

22 octobre 1998

Alain X..., demeurant ..., en cassation du jugement n° 96/3472 rendu le 18 septembre 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille, au profit de l'Union de recouvrement des cotisations

Source officielle
CC

soc

6137232bcd580146774065c8

Cassation

22 octobre 1998

22 octobre 1998

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement n° 91/3544 rendu le 18 septembre 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille, au profit de l'Union de recouvrement des cotisations

Source officielle
CC

soc

6137230dcd58014677404c6d

Cassation

19 mars 1998

19 mars 1998

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

soc

613723a2cd5801467740c50c

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Alain X..., demeurant ..., représenté par la FNATH 71, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

soc

6137233ecd58014677407488

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

Alain X..., demeurant 18/5, vallée Mithouard, appt. 5, 28110 Lucé, défendeur à la cassation ; à : - la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

soc

61372301cd58014677404443

Cassation

22 janvier 1998

22 janvier 1998

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 août 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes, au profit de la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Maubeuge

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740dc02

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Alain X...

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ce3b

Cassation

8 mars 2001

8 mars 2001

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1999 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole de Vaucluse, dont le siège

Source officielle
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soc

61372329cd580146774063fd

Cassation

14 janvier 1999

14 janvier 1999

Alain X..., demeurant à Anglard, 43230 Chavaniac-Lafayette, 2 / du directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Auvergne, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Source officielle
CC

soc

61372365cd58014677409398

Cassation

2 décembre 1999

2 décembre 1999

Alain de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), au profit : 1 / de la Fédération nationale de la mutualité

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CC

soc

61372337cd58014677406ea5

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

Alain-François X..., ès qualités de mandataire-liquidateur, en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Evry, au profit de l'Union de recouvrement

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soc

613723edcd5801467740ffd2

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Alain X..., domicilié Valmedica, 221, rue CN Y..., 30900 Nîmes, en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nîmes, au profit de la Caisse primaire

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soc

61372359cd58014677408a1f

Cassation

5 novembre 1999

5 novembre 1999

Gougé, Ollier, Thavaud, Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.

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CC

soc

613723becd5801467740d9c3

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Alain X..., demeurant 20, boulevard du Port Maria, 56260 Larmor Plage, en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 2000 par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse

Source officielle
CC

soc

613723c9cd5801467740e1e5

Cassation

19 juillet 2001

19 juillet 2001

Pierre-Alain X..., domiciliés tous trois ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 février 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Angers, au profit de la Caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

soc

6137236dcd58014677409a76

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Alain X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

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soc

6137237ecd5801467740a856

Cassation

22 juin 2000

22 juin 2000

Alain X..., domicilié à la Clinique Saint-Martin, allée des Tulipes, 33600 Pessac, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY, Jean-Baptiste RENOU, Anne CESBRON et Christine de PONTFARCY

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

26/02/2021

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Thierry PAVET, Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY et Jean- Baptiste RENOU

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital.

30/01/2020

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Thierry PAVET, Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY, Jean- Baptiste RENOU et Magali LECORNUE

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

29/10/2014

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Modifications et radiations RCS B

EARL DANIELLE ET ALAIN DUPUY (société en dissolution)

SIREN 410043996GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

21/06/2013

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Modifications et radiations RCS B

SCP JEAN JACQUES LE DEUN, THIERRY PAVET, PATRICE VILLENEUVE, MARIE LAURE DAVETTE, JEAN YVES BENOIST ET ALAIN DUPUY

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Transfert du siège social

15/01/2009

Voir →