Antoine X..., Mme Laurence E... , M. Patrick X..., la Maif; Sur le cinquième moyen pris en sa première branche du proposé pour M. Antoine X..., Mme Laurence E... , M.

Y... ne l'avait pas agressé, tout cela est faux l'offcier de police judiciaire n'a pas pris ma déposition car j'aurais dit qu'Antonio Y... a bien insulté et agressé mon mari, je ne comprends pas l'attitude

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Carbonnier, avocat de M.

dès lors que l'antenne de l'appareil a reçu une protection suffisante ; qu'il ne résulte pas des constatations des gendarmes consignées dans leur procès-verbal qui fait foi jusqu'à preuve du contraire

[M] a été engagé en qualité de technicien exploitation radioélectricité, à compter du 1er juin 1982, par la société Antenne 2 aux droits de laquelle vient la société France télévisions. 2.

X... ayant fait valoir, en ce qui concerne le deuxième trimestre 1980, qu'il n'y avait eu effectivement que treize réservations, mais qu'un congé lui ayant été offert pendant quinze jours aux Antilles

Clenbuterol ; qu'ils ont, cependant, affirmé qu'ils ignoraient la présence de ce produit interdit dans l'aliment pour bétail même s'ils ont admis avoir choisi ce fournisseur dont l'aliment était légèrement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 25 / Mme Marie-Viviane CO..., demeurant ..., 92160 Antony, 26 / Mme Nicole DB..., demeurant ..., appartement

D., âgé de 6 ans et demi, qui disait avoir subi des violences sexuelles la veille; que l'examen médical révélait un traumatisme psychologique avec angoisse et sur le plan physique, le médecin notait un

un parking ; que ce conducteur a été identifié comme étant Claude-Jacques Z... ; que, selon le témoin, Christian A..., qui a avisé, par note écrite déposée sur le pare-brise du véhicule, des faits Antonio

MANAGEMENT LTD, - LA SOCIETE ANTIBES INTERNATIONAL YATCHING, - Y... Z...

K... , docteur, selon laquelle "l'état de santé de (N...) est préoccupant : angoisse, crises de larmes, crises intestinales, insomnies.

ne présentant aucune lésion, le sillon inter-labial étant indemne de toute lésion et les petites lèvres ne présentant aucune anomalie, de deuxième part, qu'au niveau du col de l'utérus, il existait des

que c'est sa mère qui lui fait la toilette, elle évoque des bisous sur la bouche mais pas avec la langue, elle ne parle pas d'attouchements ; que l'expertise psychologique d'Q... révèle des accès d'angoisse

les seules conséquences concrètes de cet investissement ont consisté, d'une part, dans la formation des deux employés précités, sans changement de qualification, d'autre part, dans une augmentation légère

; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré la demanderesse coupable d'escroquerie ; "aux motifs que la demanderesse a fait paraître au début du mois de février 1992, dans un journal d'annones

Antoine D..., assuré auprès de la Maaf ; que Mme Sophie X... qui conduisait ce véhicule alors que les passagers s'étaient assoupis, s'apercevant qu'elle s'était trompée de direction, décidait de faire

était pourvue d'un dispositif garde-corps non conforme puisque ne comportant pas de sous-lisse sur la largeur et de plinthe sur tous les côtés ; "n'était ni stable ni résistante puisque des poussées légères

périmètre du camp alors qu'il s'agissait de faits bien moins graves qu'une agression sexuelle ; qu'enfin, les responsables du séjour au niveau du Comité d'entreprise n'ont pas pris les choses à la légère

lésions des faces postérieures des deux épaules, compatibles avec une projection violente contre un mur ou le sol ; sur le plan génital, le médecin notait une ecchymose du bord interne de la grande lèvre