société Artal technologies et la condamne à payer à M.

Arman, avait déclaré, à propos de M. M. maire de Nice, que celui-ci était "une canaille" ; que M. M. a assigné MM.

Armelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 23 octobre 2003, qui, pour complicité d'abus de confiance aggravé, a condamné le premier à 9 mois d'emprisonnement

que l'association Cimade Calvados se reconnaissait « soeur jumelle »de l'association ARCAL-BN de sorte qu'avant d'envisager le licenciement de sa salariée, l'association ARCAL-BN devait effectuer ses

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La société IFT, société anonyme dont le siège social est zone industrielle d'Ambert (Rhône), 2 / La société Armater

ne saurait, dès lors, tirer argument de la décision de la Cour administrative pour soutenir que les travaux ne devraient pas faire l'objet d'une autorisation ; que, sur le détournement du Vallat de l'Armas

[L] [Y], pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Armade, 4°/ à la société MAAF assurances, dont le siège est [Adresse 9], 5°/ à la société Armade, société à responsabilité limitée,

pourvoi formé par : La SOCIETE LARAISON FRERES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 27 février 1990 qui, dans une procédure suivie contre Armelle

Mme Josiane Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1997 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit : 1 / de la société Arial

X... a acquis le tiers des droits du brevet; que la société Ift a fait par la suite apport de son activité de fabrication du produit à la société Armater constituée le 3 juin 1985, MM.

[K], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la société Cohen Thomas Trullu et de la société Aral Renaud & Bona Aral Catherine, l'avis de M.

[F], de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Armafer, l'avis de M.

Francis X..., exerçant sous l'enseigne JBS consultants, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit de la société Arma

..., pris en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée garage du Blavet, dont le siège social est ... et de la société à responsabilité limitée Saint-Armel

Sylvain X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2015 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Armelle Y..., épouse Z..., domiciliée

à Torcy (Seine-et-Marne), Zone Industrielle, rue des Coutures, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre, section A), au profit de la société NEOXEL ARMILLE

à la plaignante des intérêts à hauteur de 150 000 francs ne fait pas disparaître l'infraction d'abus de confiance qui est en l'espèce parfaitement constituée ; que, toujours dans le cadre du "projet Arnal

police de Nîmes que, le 22 avril 2003, vers 19 heures alors qu'il circulait sur l'avenue Kennedy en direction de l'avenue des Français Libres au volant du véhicule Renault Kangoo appartenant à la société Arval