qu'adoptés de ceux des premiers juges, que le dimanche 2 novembre 1986 à 4 heures 30 du matin, Thierry A... qui circulait sur la nationale 7, dans le sens Nemours-Fontainebleau, a, par suite d'un assoupissement

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Assous

parce que sa mère avait joint à ses exigences, jusqu'alors formulées en vain, des caresses préalables propres à provoquer artificiellement chez le mineur la disposition corporelle nécessaire à l'assouvissement

licenciement justifié par une faute grave et d'avoir, en conséquence, rejeté ses demandes en paiement d'indemnités de rupture, alors, selon le moyen : 1 / que le fait, pour un gardien de nuit, de s'être assoupi

N..., qui dira plus tard s'être assoupi ; que le choc a occasionné de très sévères blessures à M.

; "alors qu'il convient d'entendre par "faveurs de nature sexuelles" tout acte de nature sexuelle, et notamment, les invites implicites ou explicites, les simples contacts physiques destinés à assouvir

avouant avoir consommé des apéritifs anisés et de la bière depuis le midi dont 4 apéritifs anisés avant de prendre la route vers 22 heures, fumé du haschich, avoue ne pas avoir vu la victime, s'être assoupi

de recel de cadavres ; ... qu'il apparaissait en définitive que Philippe A..., ancien garde-chasse de Me Z..., licencié et condamné pour vol de bois au préjudice de son employeur, avait cherché à assouvir

bail s'il justifie d'agissements du preneur de nature à compromettre la bonne exploitation du fonds tel qu'il a été loué ; que constituent de tels agissements le fait pour le preneur, cherchant à assouvir

Assaad, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 19 février 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SOMME, sous l'accusation de viol et agressions

modèles » du site eurolive se livrent, devant une caméra, à des actes sexuels (y compris de pénétration) sur eux-mêmes et/ou sur d'autres « modèles », à la demande d'un client qui les rémunère pour assouvir

lui" et aussi par crainte "de le contrarier" et pour éviter "qu'il arrête de m'aider" ; qu'il résulte des éléments du dossier, que le prévenu qui n'en était pas à son coup d'essai, au delà de l'assouvissement

Sylvain X..., qui concède un fantasme de voyeurisme et d'échangisme et admet avoir usé des facilités que lui procurait sa profession d'enseignant et particulièrement de directeur d'école pour les assouvir

sens inverse dans un véhicule Peugeot 205 n° 9407 WX 71 ; que la collision est expliquée par la défense -le prévenu affirmant n'avoir conservé aucun souvenir de l'accident- par un vraisemblable assoupissement

[J] [V], prise en qualité de liquidateur judiciaire de l'association de service et de soins d'aide à domicile (ASSAD) de [Localité 3], défenderesse à la cassation.

qualités à réparer l'intégralité des dommages subis par Bernard X... et la SA Estivin ; "aux motifs que le 14 décembre 1988, Paul Z... qui conduisait un semi-remorque appartenant à Le Luherne s'est assoupi

convention de séquestre amiable", la société Assouly Elfferich (la société Assouly) s'est engagée à céder à la société Nitya, avant le 15 février 1988, et pour le prix de 500 000 francs, le fonds de commerce

SOCIETE COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE (CGT), A ETE CHARGE A BASSE-TERRE DE FRUITS ET LEGUMES EXPEDIES PAR LA SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DE L'ASSOCIATION BANANIERE GUADELOUPEENNE (SOCIETE ASSOBAG