PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - KOYLUK Basri

Pierre X..., demeurant ... à Mont Lambert, 62222 Saint-Martin-lès-Boulogne, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1992 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société Bacchus

PARIS, le dix-sept mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de Me BALAT, de la société civile professionnelle BACHELLIER-POTIER

La société Koch & associés, en qualité de mandataire liquidateur de la société Bari BTP, a formé appel de ce jugement le 17 avril 2023. 3.

PARIS, le dix-sept mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle BACHELLIER

Basri, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 8e section, en date du 20 avril 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui pour assassinat et tentative d'assassinat

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 septembre 1997), que la société Bacardi-Martini

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Bacherie des Domes, société anonyme, dont le siège

Y..., maître de l'ouvrage, des infiltrations d'eau de pluie se sont produites par les parties du toit découvertes et non bâchées ; Attendu que, pour débouter le maître de l'ouvrage de son action contre

les titulaires du BAC G2 (techniques quantitatives de gestion) ou du brevet professionnel de comptable ; que le décret n 69-1264 du 26 décembre 1969 dispose, en son article 1er, que le titre de bachelier

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 septembre 1997) que la société Bacardi-Martini

Basri, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 7 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative d'extorsion

attestations dont elle aurait dû relever le caractère mensonger, n'a pas tenu compte, comme elle aurait dû le faire, d'éléments d'appréciation versés aux débats qui démontraient que les travaux de bâchage

René X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de la société Bachelier et Billaud, société anonyme, dont le siège

Justice à PARIS, le trois avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER

Saonagri, - la SCI l'Epi, - la compagnie financière Bach, de commissaire à l'exécution du plan de : - la société Etablissements Bach, - la compagnie financière Bach, - la société Bailly

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bachy, société anonyme, dont le siège est ci-devant ... et

victime le 20 avril 1994 d'un accident du travail ; qu'à la fin de sa journée de travail, il a chuté d'un camion semi-remorque chargé de plaques de plâtre, alors qu'il était occupé à recouvrir d'une bâche