AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la société Pharmacie Biche

X... a assigné la BICI-CI en responsabilité, devant le tribunal de grande instance de Paris en invoquant l'article 14 du code civil ; Attendu que M.

section A), au profit : 1 / de la Banque nationale de Paris (BNP), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Banque internationale pour le commerce et l'industrie du Cameroun (BICI

X..., demeurant à Serra di Ferro à Pebeto Bicchis (Corse du Sud), 2°) de M. François Y..., demeurant ... (12e) 3°) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Biche de Bere, société anonyme, dont le siège est ... 1er, en cassation

de risque possible d'identification (camouflés, habillés en sombre, porteurs de lunettes, de gants, de cagoules, de lampes frontales, d'outils adaptés, de deux bidons d'hydrocarbure et d'un pied de biche

liés à la surcharge du séparateur existant et qui ont pour résultat qu'une pollution pourrait être partiellement limitée par les travaux communaux (grille avaloir caniveau préconisés par la société Bicha

l'approche, des conventions écrites obligatoires entre l'ACCA et les propriétaires bénéficiant des cartes domaines, des registres concernant les attributions de la venaison des plans de chasse de chevreuil, biche

Charles X..., demeurant la Croix de Biche, 58250 Ternant, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1999 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit de M.

Brissac ou M. de Y... aient, expressément ou tacitement, permis à la société "La Carcasse" de faire des demandes de plans de chasse ou, par dérogation aux clauses du bail, de tirer des biches et des cerfs

[L] [T], 2°/ Mme [J] [Q], épouse [T], tous deux domiciliés [Adresse 1], 3°/ la société Restaurant au pied de biche, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], contre l

d'excès de pouvoir ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 1er juillet 2008), que le 13 février 2008, le tribunal a arrêté au profit de la société TNT le plan de cession partielle de la société Biche

Marcel X... a enfreint les prescriptions du plan de chasse fixées par deux arrêtés du 30 juin 1988 l'autorisant à tuer 9 chevreuils" ; " "... que l'intéressé avait également l'autorisation de tuer une biche

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 février 1999), que la société L'OEil de Biche a mis à la disposition des époux Y..., sans indication de durée ni contrepartie

LE FAIT PAR LUI D'AVOIR TUE ILLICITEMENT UNE BICHE AVEC LA CIRCONSTANCE AGGRAVANTE QU'IL AURAIT QUITTE LE LIEU DU DELIT EN USANT DE LA VOITURE AUTOMOBILE DU SIEUR Y..., ET A ORDONNE LA CONFISCATION DE

de dix jours dont il dispose à l'encontre d'une telle décision court à compter de la date du récépissé de cet avis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les 19 avril et 31 octobre 2007, la société Biche

RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE PECHARD AVAIT ORGANISE UNE PARTIE DE CHASSE AU GROS GIBIER ; QU'APRES LA FIN DE LA CHASSE, UN GROUPE DE 12 CHASSEURS OUVRIT LE FEU SUR UNE BICHE

de dix jours dont il dispose à l'encontre d'une telle décision court à compter de la date du récépissé de cet avis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les 19 avril et 31 octobre 2007, la société Biche