Y... par la responsable juridique d'Inchcape Automobile que, loin de bénéficier de l'assistance juridique "lointaine" de celle-ci, comme tente de la faire admettre le prévenu, Bruno Y... a vu en réalité

Brunot Z..., demeurant rue du Bois roux au Ployron, Maignelay-Montigny (Oise), 3°/ M.

de recherches infructueuses, était nulle pour avoir été délivrée à une adresse erronée dès lors qu'il avait été assigné au 73, ... à Brunoy, alors que sa véritable adresse était 73, ... à Boussy Saint-Antoine

B... précisait avoir vu Bruno X... donner deux coups de poing violents à Eric Y... qui était aussitôt tombé à terre ; que Jonathan C..., ancien stagiaire de Bruno X..., avait vu celui-ci frapper violemment

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 2 mars 2000 qui pour emploi de salariés sans respecter les règles relatives au repos hebdomadaire l'a condamné à deux amendes

cellule à la société Leader Logistic ; qu'à la suite d'une tempête ayant endommagé la toiture du bâtiment, la société Axa Assurances IARD, assureur des sociétés Semavi et Celpa et des époux X..., a fait procéder

Sur le pourvoi formé par la société Fidal, société fiduciaire juridique et fiscale de France, dont le siège est Les Hauts de Villiers, ..., venant aux droits de la société civile professionnelle Brunel-Rabeyrolle-Bruno

de Bruno X..., notamment en ce qui concerne les tatouages particuliers qu'il porte sur les avant-bras et le foulard noué en "turban" qu'il portait sur la tête le jour des faits; que Bruno X... reconnaît

GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE ORTHOMED, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 4 juin 1997, qui, après relaxe de Bruno

A... coupable de délit de fuite et l'a condamné à la suspension de son permis pour une durée de 3 mois; "aux motifs que les gendarmes mentionnent dans leur procès-verbal que lorsque Bruno A... leur

Y... attendaient l'arrivée de Gaby X..., Jan Z... déclarait à Bruno Y... parlant de Gaby X... : " il m'a dit si tu peux avoir le renseignement on peut le monnayer " ; Jan Z... ajoutait que si Gaby X..

Philippe, demeurant à Brunoy (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1986 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, 2e section), au profit de la société DRAGAGES et TRAVAUX

Y... et reconnus par ce dernier ; que la mise en cause de Jean-Luc X... repose principalement sur les déclarations de Bruno Y..., lequel a varié dans ses explications sur l'implication de son coprévenu

Bruno X..., par M.

Bruno, - La S.N.C.F., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 6ème chambre, du 6 mai 1997, qui, dans la procédure suivie notamment contre le premier, définitivement condamné

), ..., 2 ) de Mme Itha A... épouse Z..., demeurant à Saint-Fargeau (Seine-et-Marne), ..., 3 ) de la SCP Robert Fay, Antoine Fay et Christian Dobbe, notaires associés, dont le siège est sis à Brunoy

Bruno X...

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'assises des ARDENNES, en date du 1er mars 1995, qui l'a condamné, pour vol avec arme, à 15 ans de réclusion criminelle, a porté à 8 ans la durée de la période de sûreté