André A..., demeurant ..., 7 / de Mme Madeleine I..., demeurant ..., 8 / de Mme Marie-Yvonne Y..., demeurant ..., 9 / de Mme Bernadette Z..., demeurant ... et actuellement ..., 10 / de Mme Caroline

et Mégret, la SCP Duhamel, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 60607 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

Jean-Jacques X..., 2 / Mme Caroline A..., épouse X..., demeurant tous deux,191, rue du Moulin, 59229 Tetethem, en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 2001 par le juge du tribunal d'instance

ET CAROLINE X...

lors, leur intervention volontaire est parfaitement recevable ; qu'il ne peut être sérieusement contesté au regard des pièces produites aux débats que les prestations sont effectivement versées à Carole

(Nord), 6°) Mme Caroline H..., demeurant ... (Nord), 7°) I... Brigitte Mahe née Paquie, demeurant ... (Nord), 8°) Mme Cécile X..., demeurant ... (Nord), 9°) M. Didier B..., demeurant ...

de ceux facturés le 4 novembre 2000, mais qu'ils faisaient partie de l'ensemble des matériels de décors commandés en location le 23 novembre 2000 ; que cette affirmation est contraire aux propos de Caroline

Claude Z..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 4 juillet 1996 et 12 janvier 1999 par la cour d'appel de Pau (2e Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 / de Mme Caroline Z

Gilles C., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de Mme Caroline E. épouse C., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Y... et appartenant à la société Dubaille ; que Mme Z..., veuve X... et ses deux enfants Jérôme et Caroline X... (les consorts X...) ont demandé réparation de leurs préjudices à M.

Olivier X..., sans s'expliquer sur le risque d'endettement que ces mêmes emprunts représentait pour elle seule, la cour d'appel, qui constate pourtant que Mme Carolyn Y...

Renard-Payen, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gélineau-Larrivet, les conclusions de M.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme veuve Z... née Ariane Y..., prise tant en son nom personnel, qu'en tant que représentante légale de sa fille mineure : Mlle Caroline

Robert Bègue, en qualité de promoteur, mandataire et entrepreneur, a fait édifier un bâtiment, dont une partie à usage d'hôtel, appartenant à la société Carlina, a été implantée sur un terrain qui est

Lucie X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à Mme Antonina X..., domiciliée chez Mme Caroline

Karamako B..., demeurant .... 6, 13009 Marseille, 5 / Mlle Caroline C..., demeurant ..., 6 / M. René D..., demeurant avenue de Touraine, Bât.

EN TIRANT SUR LUI AVEC UNE CARABINE QUI, APPARTENANT A BOSCH, AVAIT ETE OFFERTE A CELUI-CI PAR DE MATHAN ; QUE X...

E..., société anonyme, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à Mme Caroline I..., domiciliée [.