. a été embauché le 8 février 1988 par la société FKF qui a fait connaître au salarié dans le courant de l'année 1993 qu'elle était dans l'impossibilité de poursuivre la représentation de la maison Cerruti

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 7 février 2003, la SCP Gatineau, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la société Cerruti

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 juin 2010), que la société Certis Europe BV (la société Certis), dont le siège est

, l'ACOSS et Madame X... et le contrat de travail avec le CERTI de Nancy que le 1er novembre 2003, soit à une date postérieure à la nomination d'un directeur intérimaire au poste de Madame X... ; qu'en

reprochée, que, si un expert immobilier avait estimé, le 25 mai 2013, les biens vendus à la somme de 1 062 320 euros, il n'était pas acquis qu'ils auraient pu être vendus à ce prix alors que le cabinet Cerutti

cabinet LVS, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par la société Cerutti

CANDIDATURES POUR LE RECRUTEMENT, NOTAMMENT, D'UN CHEF DE SERVICE (ORGANISATEUR 3E DEGRE) EN VUE DE LA CREATION D'UN BUREAU TECHNIQUE REGIONAL AUPRES DU CENTRE REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATIQUE (CERTI

-Z..., en qualité d'administrateur judiciaire de la société Cedeti, et M.

Groupe coopératif occitan, venant aux droits de la Société coopérative centrale d'achats et d'approvisionnements agricoles des Pyrénées-Orientales (enseigne commerciale La Centrale), 2°/ à la société Certis

; AUX MOTIFS PROPRES QUE (arrêt p.3, § 2 et s.) selon déclaration transmise le 16 avril 2015, le « Gaec des Cerisiers, Maître Flavien Y..., ès qualité de mandataire liquidateur du Gaec des Cerisiers

à la somme de 35 000 000 francs ; que la société Ceacti a ultérieurement cédé à un tiers sa participation dans le capital de la société Ceacti-BPL et que, le 23 janvier 1999, la société MJ informatique

Sarah Jessica A..., etc ) comme étant intégrées à son réseau ; qu'elle avait ajouté que les seules marques concernées par les ventes litigieuses (du 20 mars 2009 au 6 novembre 2011) étaient D... , Cerrutti

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cerbati, dont le siège social est à Valrose

En ce qui concerne l'arrêt de travail proprement dit, celui-ci n'est pas accordé par la sécurité sociale qui n'a aucune compétence en la matière.

D..., salarié de l'entreprise Cerrutti, a été blessé du fait de l'effondrement du coffrage d'une dalle en béton sur laquelle il travaillait ; Attendu que, pour écarter la faute inexcusable de l'employeur

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Mendès, (griffes Popy Moreni, Lanvin, Cerruti), dont le siège

Par ailleurs conformément à l'article 673 du code civil, celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper.

La société CERAMIS PRODUCT ne conteste pas n'avoir souscrit aucune déclaration à ce titre.