pour la première fois le 14 septembre 1985, est décédé le 5 décembre 1985 ; qu'à la suite de ce décès, la caisse a notifié le 15 janvier 1990 à cette société, pour son établissement de Vitry-en-Charolais

l'arrêt de s'être prononcé ainsi, alors que, d'une première part, en se fondant, pour qualifier le sinistre d'incapacité temporaire de travail, sur la constatation initiale des docteurs Jacquin et Chiozza

étaient verbaux ; que la SCI Batisol a, en août 1997, repris possession des parcelles données en location ; que, par ordonnance du 6 octobre 1997, le président du tribunal paritaire des baux ruraux de Charolles

Sur les moyens réunis : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Mâcon, 25 octobre 1999), et les pièces du dossier, que le tribunal de commerce de Charolles

G..., préposé de la société Chiala assurée à la compagnie Abeille Paix, et M.

est fait grief à l'arrêt d'avoir infirmé le jugement qui avait ordonné la mainlevée de l'inscription provisoire d'hypothèque prise par l'URSSAF le 9 octobre 2001 à la conservation des hypothèques de Charolles

ont, en 1999, chargé de la construction d'une maison individuelle la société Construction et rénovation briarde, qui a souscrit une garantie de livraison à prix et délai convenus auprès de la société Chiyoda

(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Charollais Provence, ...

stipulant une durée d'exécution de quatre mois à compter de l'ouverture du chantier fixée au 28 mars 2000 ; que la société Aioi Insurance Company of Europe (société AIOI), venant aux droits de la société Chiyoda

têtes de vaches allaitantes de race charolaise, puis du 24 février 1998 au 15 mars 1999, pour 4,23 ha de blé tendre représentant 148,05 quintaux, 177,09 ha de prairie permanente, 4 têtes de boeufs charolais

troupeau a été transférée ; - que Pierre Z... savait qu'une de ses vaches était en chaleur dans la mesure où il n'avait avec son épouse et son fils eu aucune difficulté pour séparer les vaches du taureau charolais

sur salaires, outre 10 000 francs forfaitaires au titre de divers prélèvements ; " aux motifs que le prévenu avait exercé les fonctions de directeur de l'institut éducatif LE CLOS SAINT-BENOIT à Charolles

(la société Chiarella) et la société Bec construction ; qu'ayant contesté le décompte général définitif, la société Chiarella a assigné en paiement du solde du marché la société Bec construction, laquelle

(société Chiarella), assurée par la société Axa France IARD (société Axa) ; que la société Ceten Apave, devenue Ceten Apave international (société Ceten Apave), a été chargée d'une mission de contrôle

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa septième branche : Vu l'article 547 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Chiarella

X... a confié divers travaux de construction à la société Entreprise moderne de construction "EMC" qui, pour partie, les a sous-traités à la société d'exploitation des établissements Chiarella (la société

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er décembre 2011), qu'en 2002, la société civile immobilière Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse (SCI) a fait réaliser un immeuble de bureaux par la société Chiarella

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Chiarella à payer la somme de 3 000 euros à M.