Djamel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 13 septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'importation de stupéfiants

par celui-ci, qualifiés à l'origine de tentatives et présentés in fine comme une véritable pénétration et avait révélé tardivement à son entourage les faits évoqués ; que la fille du mis en cause, Djamila

, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée saisie d'une plainte contre X à la suite du refus d'assistance de deux gardiens de la paix après la chute dans une rivière de Djamel

observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : TALES Djamel

Syva X..., né le 24 mai 1972 à N'Djamena (Tchad), fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 23 novembre 2000) d'avoir constaté son extranéité, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se bornant à énoncer que son

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 310, 316, 326 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que le témoin, Djamel

sur la voie de gauche par rapport à son sens de marche avec une voiture Renault 5 venant en sens inverse, qui a été projetée dans un fossé, qui s'est embrasée et dont les occupants, Christian Y... et Djamila

Djamel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 11 juin 1993, qui les a condamnés chacun à quatre ans d'emprisonnement, le premier pour vol et coups ou violences

Djamel, - A... Thierry, - B...

attaqué, qui a dit que le tract diffusé et affiché le 18 octobre 2002 était diffamatoire à l'encontre de Nelly X..., épouse Y..., a admis Yacine Z..., Hassan A..., Abib B... et Hicham C..., ainsi que Djamila

(la société SDL), exerçant l'action ut singuli, ont assigné, sur le fondement des articles 244, 245 et 249 de la loi du 24 juillet 1966, cette société et diverses personnes physiques Mmes Monique, Djamila

Djamel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 7 février 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols aggravés et recel, a confirmé

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Thierry X..., - Yacine Y..., - Djamba

Djamel, - Y...

Y...     , épouse A..., domiciliée [...]                                                  , 4°/ Mme Djamila Y..., épouse G...         , domiciliée [...]                                   , 5°/ M.

Djamel, LA COMPAGNIE D'ASSURANCE "RHIN ET MOSELLE", contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la LOIRE, en date du 11 décembre 1989, qui, après condamnation de Djamel X..., pour coups ou violences

. ; "aux motifs propres qu'il est tout à fait certain que Djamila Z... a, par ses tergiversations, confirmé en fait qu'elle avait appris en détail l'agression de Mouloud X... par Belkacem Y...; que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Djazira C..., veuve A..., demeurant ..., 2°/ Mlle Zina