. ; que ce dernier nie farouchement les faits qui lui sont imputés ; que ses deux enfants confirment que Gaëlle X... n'a pas dormi comme elle prétend, dans un canapé, mais dans leur chambre ; qu'il apparaît

dénier à la victime toute dignité humaine est également démontrée par le fait de prendre une poubelle pour la mettre sur la tête de la victime, Frédéric X... déclarant même "comme cela le clochard dormira

générés par actuellement TTB Brest et certainement ensuite Socotel Brest sur client UOCR", le télex mentionnant également "Nous engageons par le présent télex à vous régler toutes vos prestations dounières

A... a déclaré au cours de l'enquête préliminaire (PV du 9 octobre 2002, cote D 24) que Francis X... n'avait dormi que "quelques nuits et de façon épisodique" dans les locaux de la brigade canine de Nîmes

d'emprisonnement ; "aux motifs que : "- qu'il convient de rappeler que Virginie A... a révélé le 30 mai 1997, qu'au cours de trois séjours en vacances chez son grand-père, Ange X..., elle avait dormi

que celui-ci explique qu'il n'a pas osé en parler à ses parents parce qu'il avait honte ; que Claude X... est entendu une première fois le 27 mai 2003 ; qu'il nie et prétend : - que Wilson n'a jamais dormi

; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi de Dorien Y... ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur les autres pourvois : Vu le mémoire produit, commun

déterminer, ni si le salarié avait ou non adressé toutes les heures des appels radio à ses collègues de travail comme il en avait l'obligation, ni s'il avait été surpris par un rondier en train de dormir

envers la communauté des "africains d'Afrique noire" ; Pierre X... laisse entendre qu'ils profitent des prestations sociales pour n'exercer aucune activité professionnelle, qu'ils passent les journées à dormir

Y..., entendue le 2 avril 1997, a précisé qu'elle allait quelquefois dormir chez X... avec A., qu'il était gentil, jouait avec eux ; que, questionnée à ce sujet, elle a signalé notamment avoir vu chez

Attendu que pour le débouter de ses demandes d'indemnités de préavis, de licenciement et de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt a relevé que le salarié avait dormi

l'accusé avait embrassé la partie civile, que les adolescents avaient la possibilité de consommer de l'alcool, que la partie civile rappelait à l'accusé un amour de jeunesse et qu'elle était restée dormir

hospitalière était tenue, que, la nuit des faits, cette surveillance avait été effectivement assurée par un aide-soignant qui a constaté qu'à 22 heures 15 le patient était dans son lit et semblait dormir

l'article 1134 du Code civil l'arrêt qui, pour les nuits où Mme Z... effectuait des heures de garde, retient comme heures de travail toutes les heures que celle-ci passait dans l'établissement pour y dormir

mineure Ingrid B..., née le [...], s'est présentée aux services de police, accompagnée de sa fille, pour y dénoncer des faits de viol commis durant l'été 2010, alors que, ayant eu la permission de dormir

arrêté à 22 heures pour prendre son repos sur une aire d'autoroute, mais la présence de touristes bruyants l'ont contraint à reprendre la route à 2 heures 45 pour chercher un endroit plus calme pour dormir

caractère anormal, dès lors que les [époux [D]] sont en droit de pouvoir jouir pleinement de l'extérieur de leur propriété sans être exposés, de manière continue, à des nuisances sonores excessives, et de dormir

(la société TGB) d'effectuer le transport de bouteilles d'alcool de Noyal sur Vilaine à Marseille ; que la marchandise ayant été volée tandis que le chauffeur de la société TGB s'était arrêté pour dormir