de l'oxydation, du passage du chariot distributeur de charge et des vibrations, la cale s'est décollée, libérant l'axe de blocage, provoquant, de ce fait, le pliement des trois autres éléments de la flèche

gendarmes il a déclaré qu'il battait son maïs et était rentré chez lui vers 17h30, 18h (le chien ayant été tué vers 16h30), alors que devant le tribunal de police il a déclaré qu'il était allé à La Flèche

en effectuant une manoeuvre de levage et qu'il avait reconnu dans une lettre à son employeur en date du 17 novembre 1995 que "I'expérience du métier qu'il avait lui interdisait une manoeuvre de la flèche

que le médecin consultant désigné par la Cour ; que, selon les symboles normalisés de notation des résultats d'audiogrammes, l'absence de réponse à une fréquence herzienne est matérialisée par une flèche

Une flèche part immédiatement après "le" vers l'encadré "date de création", la cour d'appel a considéré qu' "il s'en déduit que les deux dates, qui auraient dû être identiques, sont, sans explication aucune

Jean-Claude X..., titulaire du brevet numéro 83-18.988, ayant pour objet une munition pour arme de chasse de type balle flèche, et de la marque X..., enregistrée sous le numéro 1.363.797, déposée pour

La société La flèche a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent

discutée ; que le débat se limite à la notion d'intention coupable ; que sur deux ans au moins X... a emporté du matériel de grande valeur, selon la partie civile (qui réclame pour le Berliet et la flèche

fausse application de l'article 1603 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'il incombe au vendeur de justifier de l'exécution de son obligation de délivrance ; que la cour d'appel constate que la flèche

X..., salarié de la société Smac Acieroïd, a été blessé sur un chantier par la flèche d'un treuil hissé sur le toit d'une terrasse alors qu'il était occupé à remplir des seaux d'asphalte ; que l'arrêt

moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande d'indemnités de rupture, alors en premier lieu que la cour d'appel a retenu que l'attestation du témoin Philippe Flécher

Z... des Impôts de La Flèche, dont les bureaux sont ... à La Flèche (Sarthe), 3 ) M. Z... des Impôts du Mans Est, dont les bureaux sont ... au Mans (Sarthe), 4 ) M.

Farine Aliments (la société SERFA) a adressé une réclamation au Chef des services fiscaux du Centre des impôts de la Flèche pour obtenir le remboursement des sommes acquittées au titre de la taxe parafiscale

Brodard et Taupin a mis en oeuvre de nouvelles modalités d'organisation du travail en application de l'accord susvisé ; que le comité d'entreprise de ladite société et le syndicat du livre CGT de la Flèche

immeuble en confiant les travaux à la société Fougerolle, en tant qu'entreprise générale ; que la réception des travaux a eu lieu en juillet 1986 ; que, se plaignant de désordres constitués par une flèche

. ; qu'une flèche sur le croquis de l'expert donne à croire qu'il s'agirait d'un choc longitudinal plutôt que transversal ; que, d'autre part, Y... fait valoir que sa voiture ne comportait pas de butoirs

quant à eux au maximum de la vitesse autorisée, alors que sa visibilité était réduite et qu'il n'avait aucune certitude de pouvoir regagner normalement sa place dans le flot de circulation avant les flèches

terre meuble ; le véhicule a alors vraisemblablement été arrêté par un arbre qu'il a renversé, puis a basculé une première fois, puis il s'est retourné une deuxième fois entraîné par le poids de la flèche