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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
Frédéric Poile, demeurant 77590 Chartrettes, 27 / de M. Elio Belfiore, demeurant 1, rue du Moulin, 77820 Le Châtelet-en-Brie, 28 / de M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR01677
16 avril 2013
Frédéric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 16 février 2012, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 30 000 euros d'amende, a ordonné une mesure de
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01019
8 juin 2017
Au bout de celle-ci les salariés complètement perdus ne comprenaient plus ce qu'ils devaient faire.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02590
16 décembre 2009
Y..., Lui indiquant" si Frédéric a un problème il peut venir me voir " et les autres échangés avec Mme C... concernant un logo que Mme C... demandait dans la journée et un autre concernant des affiches
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00922
5 mai 2010
lac " ; que ce contrat portait sur 170 représentations prévues du 16 septembre 2004 au 17 juillet 2005 dans le spectacle " tourbillon de folies " sous la mise en scène et la direction artistique de Frédéric
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01589
24 septembre 2014
Frederik responsable des ressources humaines de Auchan Perols en date du 18 février 2008.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01762
11 juillet 2012
d'un harcèlement moral de la part de son employeur pour la période antérieure au 26 Novembre 2008, date à laquelle commence son arrêt de travail initial délivré par son médecin traitant, le docteur Frédéric
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01499
20 décembre 2017
. ; que Arnaud X... a estimé ce démenti diffamatoire et a cité Frédéric J... et la société B... devant le tribunal correctionnel de Paris le 19 octobre 2012 ; que Frédéric J... a notifié une offre de preuve
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11126
26 septembre 2018
. - Attestation de Monsieur Frédéric A..., responsable logistique, en ces termes : « J'ai assisté le 27 août 2012 à l'entretien préalable au licenciement de Monsieur Franck X.... (. . .)
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00227
19 janvier 2012
Je suis comme les autres qui sont restés, j'attends jusqu'au bout même si L.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00829
20 avril 2017
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que MM. X..., Y... et Z... ont été poursuivis du chef d'escroquerie en bande organisée les réunissant à des rédacteurs de la Mutuelle des Architectes Français
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