A... les gardait ; que la jeune fille ajoutait qu'elle n'avait pas remarqué de geste déplacé de la part de M.

pas repris, en appel, de conclusions contre la société venderesse et ont été, en conséquence, déboutés de leur action contre la société Bail équipement, la cour d'appel relevant que le crédit-bail gardait

du 13 mars 2000, en dépit de la renonciation expresse, par Aéroports de Paris, intimé, à la poursuite de l'exécution de ce commandement, s'est déterminée par le fait que la société Au Lys de France gardait

rapporte la preuve contraire à la présomption de fait posée par cet acte" selon laquelle provenait de la vente d'un bien propre de [X] [Y] une somme de deux millions d'euros dont son épouse survivante gardait

L... a déclaré que son avocat n'avait pas pu attendre jusqu'à 14 heures et que n'étant pas en mesure de faire valoir sa défense en raison de l'absence de celui-ci, il gardait le silence. 5.

Vitry, Jean Claude, Garal et Victeo ont relevé appel de l'ordonnance d'autorisation ; Sur le premier moyen : Attendu que M. E..., Mme O..., les sociétés A... E... coiffure, A... E...

personnellement au trafic mais que les témoignages recueillis montrent qu'il a permis, dans le but d'accroître sa clientèle, que son établissement constitue la plaque tournante d'un tel trafic, sur lequel il gardait

X... en sa qualité d'associé de la société en nom collectif Garabel (SNC) pour avoir paiement d'imposition due par cette société ; que sa demande d'annulation des avis à tiers détenteur délivrés par le

organisation normale du temps de travail et les avantages découlant d'un régime dérogatoire ; qu'en l'espèce, l'association Domartois faisait valoir que, dans ses calculs, la salariée se gardait

organisation normale du temps de travail et les avantages découlant d'un régime dérogatoire ; qu'en l'espèce, l'association Domartois faisait valoir que, dans ses calculs, la salariée se gardait

X... par lui-même pour les établissements Guerbet-Blaumefical et qu'il gardait sous le coude en attendant son installation" ; qu'en énonçant que cette attestation ne rapporterait "aucun fait circonstancié

D..., circulant sur les lieux de l'accident immédiatement après la réalisation de celui-ci, relatait que le véhicule de C..., qui se garait alors devant l'école Marthod "avait les feux allumés" ; qu'aucune

relevé qu'en août 1983, une très grande partie des Etablissements Fabro était détruite par un incendie, ce qui entraînait le licenciement immédiat d'une quarantaine de salariés mais que la société gardait

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Etude Strichard, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Strib, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / la société Garbi

avait demandé de se dévêtir et s'était lui-même déshabillé avant de lui introduire le doigt dans le sexe ; bien qu'elle lui eût manifesté sa douleur, les faits s'étaient reproduits chaque fois qu'il la gardait

inscription en compte courant de la créance de la banque à l'encontre de la société MCD pour le remboursement de la somme prêtée, créance, -qui seule assortie de la garantie de remboursement des cautions- gardait

selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Nord morue a chargé la société des transports Joguet (la société Joguet) de transporter des marchandises de France en Italie; qu'alors qu'il se garait

ces constatations corroboraient la déclaration de Mme Y..., qu'il convenait de rectifier en ce qui concernait la "distribution des rôles", mais qui, en ce qui concernait le déroulement de l'accident, gardait