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83 résultats pour « Grenille Romand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201088

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 20 juillet 2021), par jugement du 21 mai 2011, un tribunal de commerce a homologué un accord entre le GE Money Bank et la société Romafi aux termes duquel le premier a

Source officielle

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CC

cr

613725f5cd58014677421dad

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

. faisait valoir, dans son mémoire resté sans réponse sur ce point, que l'exclusion de toute intention homicide de sa part résultait de la nature de l'arme utilisée par elle-un pistolet d'alarme à grenaille

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CC

comm

61372368cd58014677409578

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

61372554cd5801467741ccc2

Cassation

8 novembre 1990

8 novembre 1990

Auclair, greffier, en présence de M.

Source officielle
CC

cr

61372601cd580146774223b2

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ3

6137231dcd580146774059eb

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Eric Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1996 par la cour d'appel de Grenoble (2e Chambre), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

cr

613725bccd58014677420254

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Y..., a admis qu'un dysfonctionnement s'était produit au niveau du filtre à manches de l'atelier de granulation traitant des effluents poussiéreux ; qu'une vingtaine de manches étaient défectueux ainsi

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CC

cr

61372579cd5801467741e111

Cassation

2 mars 1993

2 mars 1993

Zambeaux, Dardel, Dumont, Fontaine, Milleville, Guerder, Roman conseillers de la chambre, Mmes X..., Verdun conseillers référendaires, M.

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CC

cr

613725a0cd5801467741f536

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

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CC

civ2

613723d4cd5801467740eafc

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Demba Diallo, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1999 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mme X..., épouse Y..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité

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CC

cr

613725f8cd58014677421f47

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Roman, Mistral, Mme Mazars, M. Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

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CC

cr

PARIS, en date du 29 mai 1998, qui, dans l'information suiviec/Charles PINGUENET et Serge X

613725cbcd5801467742093d

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

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CC

cr

61372619cd58014677422f00

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Roland, - A...

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comm

6137222ecd580146773fae25

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

Guy, Victor, Roland X..., demeurant à Granville (Manche), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

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civ3

6137268acd5801467742663b

Cassation

6 novembre 2007

6 novembre 2007

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 4 du nouveau code de procédure civile, ensemble l'article 18 de la loi du 10 juillet 1965 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble

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civ2

6137248fcd5801467741681c

Cassation

1 décembre 2005

1 décembre 2005

par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que, condamné, aux dépens d'une instance dans laquelle il était opposé au syndicat des copropriétaires de la Résidence Grande Romaine

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CC

cr

à suivrec/Roland B

61372579cd5801467741e128

Cassation

15 avril 1993

15 avril 1993

Guilloux, Alphand, Fabre, Roman conseillers de la chambre, Mmes A..., Verdun conseillers référendaires, M.

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CC

cr

6137256ccd5801467741d9b2

Cassation

11 mai 1995

11 mai 1995

Roland, - A... Pierre, - P... Raymond, - PAUL Z..., - O... Claude, - SIMON I..., - C...

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CC

soc

61372427cd58014677412f4c

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Laurent Grenier, 93 / de M. Roland Desroches, 94 / de M. Jacques Brohand, 95 / de M. Pierre Schram, 96 / de M. Frédéric Arraitz, 97 / de M. Michel Belligon, 98 / de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301678

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Alain, Didier et Roland Y... et M. A...

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