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53 résultats pour « Isabelle GRELIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e2cd5801467742149e

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Andrieux et Grimaldi, " assistés du greffier : Mme Alarcon, " en présence du ministère public : M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10012

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de Mme X..., de la SCP Marc Lévis, avocat de la société BNP Paribas ; Sur le

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200336

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

Carrasco, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt

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CC

comm

êt, les poursuites diligentéesc/M. J

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00681

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff-Daudret, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00716

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Bruno A..., 3°/ à Mme Isabelle A..., domiciliés [...] , 4°/ à la société Agence Thierrypontaine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en la personne de son liquidateur judiciaire

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10327

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme Nathalie X..., de M. AA...

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cr

à suivrec/Roland B

61372579cd5801467741e128

Cassation

15 avril 1993

15 avril 1993

branches du moyen ; Attendu que la demanderesse est sans intérêt à se prévaloir de ce que le mémoire de ses coïnculpés Y... et B... et le mémoire complémentaire de la partie civile, visés par le greffier

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cr

61372621cd58014677423307

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

son contrôle quant au point de savoir si la minute a bien été signée par le greffier présent lors du prononcé de la décision ; qu'à ce titre, l'arrêt doit être déclaré nul " ; Attendu que le greffier

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ECLI:FR:CCASS:2018:CO00739

Cassation

4 septembre 2018

4 septembre 2018

à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 2 novembre 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10348

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Beausoleil, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.Roussel, de la société

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ECLI:FR:CCASS:2019:CO00623

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Agorespace

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ECLI:FR:CCASS:2017:CO10452

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Philippe X..., 2°/ à Mme Isabelle Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                            , 3°/ à M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00955

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Jean-Michel X..., 2°/ Mme Isabelle Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10294

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme Z..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société générale ; Sur le rapport

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ECLI:FR:CCASS:2019:CO10096

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M. Y..., de la SCP L.

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ECLI:FR:CCASS:2018:CO10494

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me F..., avocat de M. Y..., de Mme Z..., de M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00690

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de MM.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00957

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Guy HHHHHH..., 204°/ à Mme Isabelle HHHHHH..., domiciliés [...]                                          , 205°/ à M.

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ECLI:FR:CCASS:2017:CO10372

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01040

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de la société Belco, de Me Isabelle B..., avocat de la société Athéna, ès qualités

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