CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137261ecd5801467742314f
13 octobre 2004
Z..., son innocence s'agissant de la sexualité, la confiance qu'elle plaçait en son grand-père de substitution ont permis à Jean-Louis X... de surprendre le consentement de sa jeune victime ; les parents
6137264ecd580146774248c9
17 mars 2004
Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis
ème chambre, du 4 mai 1995, qui, dans les poursuites exercéesc/Roland Z
61372561cd5801467741d317
23 octobre 1996
A..., retenir tout à la fois qu'il avait fait subir un examen visuel au jeune Eric B... à la suite duquel il a annoncé que l'enfant devrait porter des lunettes et qu'il pouvait les monter lui-même, et
6137269ecd5801467742717d
24 janvier 2007
Laurianne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 5 mai 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Claude Y... du chef d'agressions sexuelles
6137269dcd580146774270a8
19 décembre 2006
Z... lui avait dit qu'il y en avait deux ; que personne ne se trouvait dans la réserve lorsqu'elle s'y était rendue à 18 heures 30 ; que, s'agissant du carnet restitué le 2 mai 1997 par Jean-Marc Z...
613725a6cd5801467741f847
23 juillet 1996
la jeune femme a fait; que, vers 22 h 55, à la demande de Jean-François B..., Djamila X... et Sophie A... sont allées prendre un verre sur la terrasse; que Jean-François B... a revendiqué la propriété
613726a6cd580146774275f1
31 octobre 2006
Jean-Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 2
6137267dcd58014677425fba
10 janvier 1995
Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 10 février 1994, qui, pour recel de vol avec effraction, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement avec maintien
613725e0cd58014677421376
20 décembre 2000
Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2000, qui, après renvoi de cassation, l'a condamné, pour proxénétisme aggravé, à six mois d'emprisonnement
61372694cd58014677426b67
21 mars 2007
Jean-Claude, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 14 décembre 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SEINE-MARITIME sous l'accusation de
édure suivie sur sa plaintec/Idalina A
613725cdcd58014677420a0b
18 août 1998
Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 5 juin 1997, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Idalina A...
61372695cd58014677426bf4
10 mai 2006
''Pen Ar Créach'h'' que fréquentait Jean-Paul Z... dans une lettre adressée au procureur de la République de Brest ; que, de surcroît, le jeune homme qui s'était confié à son père une quinzaine de jours
613725dacd58014677421047
14 novembre 2001
Jean-Pierre, - Z... Christian, - B...
6137262fcd5801467742398e
26 juin 2002
Y... avait sauté par la fenêtre ; que Valérie X... a indiqué que son mari était monté à l'étage, lui avait mis des claques, qu'il était comme fou, cherchait Jean-Luc Y... dans toutes les pièces, lui criant
613726a0cd58014677427271
7 février 2007
X... du chef de viols aggravés ; "aux motifs que Rabah Y... a accusé Jean-Pierre X... de l'avoir abusé en 1994 au domicile de Pascal Z... alors que le mineur auquel était annoncée l'arrivée de Jean-Pierre
613725b3cd5801467741fe4b
25 mars 1997
étaient envisagées dans le cadre de l'unité économique et sociale Gibert Jeune, groupe rassemblant les sociétés Gibert Jeune rive gauche, Gibert Jeune rive droite, Gibert Jeune libraires, Gibert Jeune
61372583cd5801467741e665
3 novembre 1994
attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu en date du 18 janvier 1993 disant n'y avoir lieu à suivre, en l'état, contre quiconque, d'avoir commis le délit d'homicide involontaire sur la personne de Jean-Marc
613725efcd58014677421a7c
20 septembre 2000
Jean-Marie, - A...
6137268bcd5801467742668a
19 mai 1999
B... et Laurent Z..., le premier interdisant au second de monter dans le camion, ce dernier disant vouloir y monter ; que, comprenant à travers les propos de M.
6137264acd580146774246bb
21 janvier 2004
Jean-Richard, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 6 décembre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour diffusion de l'image de mineurs présentant
Page 2 sur 3379