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351 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c0cd58014677420448

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

X... sous les bras pour l'entraîner dehors ; qu'elle a repoussé violemment de ses pieds la porte dont une vitre se cassa ; que, se débattant toujours, elle fit une chute et cria sous l'effet de la douleur

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2023:PL00663

Cassation

20 janvier 2023

20 janvier 2023

En ce qui concerne les douleurs morales afférentes à la maladie, celles-ci résultent du caractère inéluctable, évolutif de la maladie affectant une personne relativement jeune, comme âgée de 56 ans lors

Source officielle
CC

comm

61372454cd580146774149b6

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

exercice choisi par le bénéficiaire de la garantie parmi les bâtonniers ou anciens bâtonniers de l'Ordre "confirmant, sur la base des informations communiquées par le bénéficiaire, l'acquisition par le donneur

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210da

Cassation

4 décembre 2002

4 décembre 2002

faveur de cette crédibilité ; que malgré ses dénégations, Yves Y... apparaît à la procédure avec le profil type du pédophile pervers ; que les autres adolescents entendus décrivent ses agissements douteux

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245d9

Cassation

30 mars 2004

30 mars 2004

Jackie B..., retirée à la demande d'Alain X... ; qu'il n'apparaît pas contesté qu'une enquête de police a été diligentée à la suite d'une agression sexuelle dont cette jeune fille aurait été victime ;

Source officielle
CC

cr

6137262fcd58014677423964

Cassation

6 mai 2002

6 mai 2002

X... n'a jamais eu de comportement ni de geste douteux à mon égard, ni à l'égard de ma soeur aînée Z..., ni de ma jeune soeur prénommée A... (...). Tout cela est faux, je le maintiens (...).

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

d'une lésion discale et non d'une hernie discale avérée par l'imagerie médicale et qui s'est traduite par six interventions chirurgicales en six ans sans que le patient n'ait connu de répit dans la douleur

Source officielle
CC

cr

61372648cd58014677424600

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

, le soir, elle partageait le lit avec Marcel X... et que sa grand-mère, qui regardait la télévision, les rejoignait plus tard ; qu'elle a précisé que souvent, la nuit, elle était réveillée par une douleur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Y... mettait et enlevait quatre fois de suite un spéculum, et la jeune femme présentait sur son visage des signes de douleurs ; qu'il pratiquait ensuite sur elle quatre touchers vaginaux sans gant et chaque

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cr

61372518cd5801467741aed8

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

pas état de traces sur le visage et qu'aucune trace n'a été relevée par les enquêteurs sur le capot de la voiture ; qu'en revanche, bien que la cour d'appel estime navrant d'impliquer des enfants si jeunes

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cr

613725c4cd580146774205f3

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

pas les déclarations des mineures ; que A... a initialement soutenu avoir fait l'objet, en 1991 de deux pénétrations vaginales et d'une pénétration anale et avait même précisé avoir ressenti une vive douleur

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cr

61372543cd5801467741c4ec

Cassation

18 mai 1993

18 mai 1993

. ; que trois autres jeunes clientes de l'inculpé ont révélé qu'elles avaient fait l'objet de massages ou d'attouchements dans la région pelvienne alors qu'elles souffraient de douleurs à la cheville,

Source officielle
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cr

édure suiviec/Mohamed Z

613725cfcd58014677420b3a

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

de la perte d'une chance de promotion professionnelle ; " aux motifs qu'il résulte du rapport d'expertise médicale établi le 17 février 1995 par le docteur X... que Claude Y... alors âgé de 26 ans, jeune

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cr

613725f1cd58014677421b57

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

à Nantes ; pendant les périodes scolaires, les trois jeunes filles précitées étaient prises en charge par leurs grands-parents paternels le mercredi après-midi, le samedi après-midi et parfois toute la

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02925

Cassation

5 décembre 2017

5 décembre 2017

l'attestation de Mme Sabrina B... et celle de sa mère Mme Bernadette C... relatant qu'elles se trouvaient toutes deux dans un véhicule à l'arrêt devant le domicile de cette dernière lorsqu'elles ont vu un jeune

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01602

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

X... ; qu'à une certaine époque, Mme Z..., est venue les rejoindre ; que la jeune femme dit que M.

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cr

61372643cd58014677424367

Cassation

23 juillet 2003

23 juillet 2003

; que, par la suite, de 1988 à 1994, Jean X..., manifestement inquiet, leur avait écrit des lettres dans lesquelles il leur demandait, avec emphase, pardon pour le mal qu'il leur avait causé ; les jeunes

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cr

édure suiviec/Bernard Z

613725c3cd58014677420572

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

séquelles de l'accident, il n'en demeure pas moins que les handicaps médicalement constatés réduisent inévitablement les possibilités de postuler à un éventail d'emplois normalement accessibles à un jeune

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cr

61372652cd58014677424ac0

Cassation

5 août 2004

5 août 2004

; qu'il aurait réitéré ces faits à nouveau à Marly, lui disant, comme elle refusait de retirer sa culotte, de le faire dans le noir ; que cette jeune fille précise dans son audition s'être laissé faire

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cr

61372699cd58014677426e5a

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

. ; que la partie civile Sophie Z..., se plaignant de douleur dans la région du coeur, a jugé " inhabituel " le comportement du prévenu, qui lui a fait observer, après les attouchements dénoncés, qu'elle

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