simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 22-19.830 contre l'arrêt rendu le 7 avril 2022 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société KanAm

septembre 1997), que la société civile professionnelle des vétérinaires Bach et Paolino (la SCP) a signé un bon de commande de travaux, établi à l'entête "Cuisines plus rien que des cuisines - SARL KADEG

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elke, épouse B..., demeurant Haueisenstraat 8 D, 76870 Kandel (Allemagne

Kasem Y... et le demandeur ; "aux motifs que la requête suisse est régulière au regard des dispositions de l'article 12 de la Convention européenne d'extradition du 13 décembre 1957 ; que ne peut être

autorisations d'acquisition et de détention du pistolet Smith & Wesson 9 mm n° SDB 0122 {placé sous scellé n° 1 ), du revolver Dan Wesson 44 nc B026880 (placé sous scellé n° 5) et du pistolet CZ 74 Kadet

STATUE, ALORS QUE, D'UNE PART, TOUTE FAUTE AYANT CONTRIBUE A PRIVER LE PATIENT D'UNE CHANCE DE SURVIE ENGAGE LA RESPONSABILITE DES MEDECINS, QU'EN L'ESPECE, L'OMISSION D'UN DOSAGE PREOPERATOIRE DE KALIEMIE

Kacem, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'infractions à la législation sur les

Kadem X..., demeurant ...

veille de l'intervention , agi conformément aux données acquises de la science, d'une part, en prescrivant une recharge de potassium peu avant l'opération, d'autre part en n'ordonnant pas une nouvelle kaliémie

l'arrêt attaqué (Paris, 29 mai 2008) rendu sur renvoi après cassation (Com. 13 février 2007, pourvoi n° 05-10.221), que la société Princesse hôtel a, par acte du 27 mai 1992, conclu avec la société Kandya

l'accident litigieux est survenu le 25 décembre 2001 à 11h40, soit de jour,- les gendarmes enquêteurs ont noté que le véhicule Peugeot 309 conduit par Madame Y... circulait sur la RD15 dans le sens Kanfen

décompte versé aux débats par la SOFIAG, sans répondre au moyen des conclusions d'appel de la SCI KAVINAG soutenant que la Société SOFIAG avait procédé à la saisie-vente entre les mains des héritiers KANCEL

mars 2005 ; D 869, p. 27 : 30035 heures pour 49907 cycles au 17 novembre 2006) ; que cette défaillance se double d'une erreur dans le manuel de suivi des pièces à durée de vie limitée d'Air Moorea (Kardec