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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2007:C201672
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation d'un premier arrêt de cour d'appel (2e civ., 8 février 2006, pourvoi n° 05-13.087 ) que la société Concurrence a conclu avec la société Kelkoo
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ECLI:FR:CCASS:2019:CO10354
3 juillet 2019
3 juillet 2019
L'Assurance du Coin, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 17 mai 2017 par le tribunal de commerce de Nanterre, dans le litige l'opposant à la société Keyyo
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ECLI:FR:CCASS:2011:CO00518
24 mai 2011
24 mai 2011
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux conseils pour la société Kelly et M. X...
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO01431
9 juillet 2014
9 juillet 2014
pour la société Le Casino de la Pointe Croisette PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement en ce qu'il avait jugé que le licenciement de Monsieur Kelly
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ECLI:FR:CCASS:2010:CO00964
17 septembre 2010
17 septembre 2010
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 31 août 2010, la SCP Piwnica et Molinié, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la société Kelly
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10039
16 février 2016
16 février 2016
[D] [H], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 mai 2014 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige l'opposant à la société Keyyo, société anonyme, dont le siège est
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110748
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Kelly X..., domicilié chez M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210221
30 mars 2017
30 mars 2017
assurance maladie du Rhône, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2016 par la cour d'appel de Lyon (sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société Kelly
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50818
22 septembre 2022
22 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [T] Pourvoi n° : B 22-13.153 Demandeur(s) : la société Keyor Avocat(s) : la SARL Ortscheidt Défendeur(s) : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101264
14 novembre 2007
14 novembre 2007
l'ordonnance royale d'août 1681 ; Attendu que l'enregistrement de la déclaration de nationalité française souscrite le 30 décembre 2002 sur le fondement de l'article 21-12 du code civil par Mme Kelly
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100351
31 mars 2010
31 mars 2010
. ; AUX MOTIFS QUE c'est à bon droit que le premier juge, au regard des dispositions de l'article L. 552-4 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, a considéré que Kelly X.
Source officielleciv3
613720afcd580146773ed7ae
11 juin 1987
11 juin 1987
Kelly a fait porter le nom de la société Factotum dont elle est la gérante sur sa boîte aux lettres dans l'immeuble, qu'elle y recevait le courrier commercial de cette société et avait donné à celle-ci
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100439
4 mai 2011
4 mai 2011
si ce n'est de la part de l'autre parent, de l'enfant lui même, ou de ceux qui se prétendent les parents véritables ; Attendu que Mme X... a donné naissance, le 9 mars 1996, à une enfant prénommée Kelly
Source officielleciv1
613722f8cd58014677403de5
2 décembre 1997
2 décembre 1997
en cassation contre un arrêt de la cour d'appel d'Angers du 13 décembre 1996 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé une ordonnance aux fins de placement provisoire de la mineure Kelly
Source officielleciv1
61372350cd580146774082b2
8 juin 1999
8 juin 1999
Tetuanui Kelly Z..., demeurant Nahoata n 48, Pirae (Polynésie-Française), ès qualités d'héritier de M. Tuaméa XG... Z..., 2 / de Mme XE...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200402
22 mars 2018
22 mars 2018
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme Kelly
Source officiellesoc
61372477cd58014677415bfb
24 octobre 2006
24 octobre 2006
X..., engagé comme médecin "résident" par le centre hospitalier Grace Kelly, qui est un établissement public monégasque et affecté à la maison de retraite dépendant de cet établissement au Cap d'Ail en
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00771
7 juillet 2015
7 juillet 2015
X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Kelly, contre son ancien gérant, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100006
10 janvier 2018
10 janvier 2018
pénal ; que le chapitre 7 précité énumère la liste des dettes non annulables parmi lesquelles figurent les obligations de dédommagement pénal ; qu'il résulte de l'arrêt de la Cour suprême des Etats-Unis Kelly
Source officielleciv3
613722c0cd58014677400ff1
6 novembre 1996
6 novembre 1996
Kelly, épouse C..., demeurant tous deux 14 Chesterfield House, 28-29 Western Parade, Porthmouth P 05 3 RP (Angleterre), 8°/ de la société Gauden, dont le siège est ..., 9°/ de Mme Anne Y..., dit
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