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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6137256acd5801467741d8b1
21 mars 1995
21 mars 1995
nature à les rendre punissables ; qu'ainsi Clémence Z... a déclaré qu'elle était " sans nouvelles de Me X... depuis le 14 février 1988 " jour où il avait fait signer le bail de location à la société Labidi
Source officiellecomm
61372167cd580146773f378d
20 novembre 1990
20 novembre 1990
surcroît, qu'en se référant à des prétendus droits acquis de la société Château de la Rivière à l'instance, et en faisant pour cela seulement état d'une "déclaration de sa récolte de vin" sous le nom "Larivière
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd25
20 mars 1989
20 mars 1989
Colat-Larivière, " président de chambre, présidant l'audience par empêchement du président " sans constater que celui-ci avait été régulièrement désigné par le président ou avait la qualité de conseiller
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60794ccf9ba5988459c471c3
5 novembre 1997
5 novembre 1997
matériaux et construction (société Larivière) et vendues par la société Benoist ; que les tuiles s'étant dégradées, M.
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ECLI:FR:CCASS:2009:CO01098
24 novembre 2009
24 novembre 2009
et Larivière Médias à l'encontre de la société Hubert Burda Média, qui avaient donné lieu aux demandes de mesures provisoires rejetées par l'arrêt attaqué (Paris, 4 juillet 2008) ; qu'il s'ensuit que
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR60154
5 février 2026
5 février 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 25-16.921 Demandeur(s) : la société Editions Larivière Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés
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61372252cd580146773fc062
17 janvier 1995
17 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Laribière, société à responsabilité
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90637
1 juin 2023
1 juin 2023
[N] Défendeur : la société Larivière Requête n° : 94/23 Ordonnance n° : 90637 du 1er juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Larivière, ayant la SCP Marlange
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61372370cd58014677409cc8
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société Editions Larivière, société anonyme, dont le siège
Source officiellesoc
6079b0ee9ba5988459c50d10
25 juin 1986
25 juin 1986
Sur le moyen unique, pris de la violation de l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; Attendu que la société Cora Labuissière qui avait eu à son service Mme X... de mai 1972 au 2 avril 1981, en
Source officielleciv2
607943379ba5988459c419e2
26 février 1975
26 février 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE, DEVANT LA COUR D'APPEL SAISIE DE L'APPEL INTERJETE PAR LAVRILLIER D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE QUI L'AVAIT DECLARE EN ETAT DE LIQUIDATION
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61372234cd580146773fb0fd
28 juin 1994
28 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Transports Laribière, société
Source officielleciv3
613722afcd580146774001bf
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Le Loc'h, demeurant ..., 6°/ de la société Larivière, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société Larivière a formé, par un mémoire déposé au greffe le 14 février 1995, un pourvoi
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613721e5cd580146773f88e8
13 juillet 1993
13 juillet 1993
(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la SCPA Leducq Larivière, dont le siège est ...
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613723eecd5801467741011e
29 octobre 2002
29 octobre 2002
ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que la société Loch 2000, agissant pour le compte de la société Cegemer, propriétaire du voilier "Laurinis
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR50259
19 mars 2026
19 mars 2026
présidence __________ [P] Pourvoi n° : C 25-18.479 Demandeur(s) : la société Hermitage International et autre Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Labini
Source officielleciv1
613720a4cd580146773eccf9
12 novembre 1987
12 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Labidi Y..., demeurant chez Madame Djamila X..., Cité des Mûriers, rue E n° 12 à Constantine
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61372159cd580146773f302e
18 octobre 1990
18 octobre 1990
Boudina, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1988 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Larrivière, dont le siège est ...
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ECLI:FR:CCASS:2010:C300158
2 février 2010
2 février 2010
mais, qu'en revanche, un tableau récapitulatif des chemins de la commune non daté, mais dont les parties s'accordaient à dire qu'il datait de 1977, mentionnait expressément le chemin n° 29 du Gua De Labri
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO11202
23 novembre 2017
23 novembre 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Larivière
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