X..., la société Cérécole " Letico " et le Syndicat agricole de Cadillac en paiement de deux sommes, l'une de 187 416,31 francs en principal, dont M.

apos;à compter du 1er août 2004, il a continué à travailler comme agent de surveillance en facturant ses heures de travail à la société Binam, puis à compter du 1er octobre 2006, à l'entreprise Leloche

lieu au versement d'une prime d'arrêt définitif d'activité de pêche de 2 906 000 francs (443 016,84 euros), et a été vendu, le 3 juin 1998, au prix de 5 500 000 francs (838 469,59 euros) à la société Leith

qu'elles avaient donné en location à la société LCS Com, avait été vendu par celle-ci à la société RG Import, laquelle l'avait revendu à la société Action auto 44 et à la société Autosystem, les sociétés Leriche

son domicile le jour des faits ; qu'il l'a embrassé puis a tenté successivement d'obtenir une fellation et un rapport sexuel ; qu'il a effectué des caresses sur le sexe de sa nièce puis a tenté de la lécher

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 octobre 1988), que la société Polysol ayant été mise en redressement judiciaire le 7 juillet 1986 puis en liquidation judiciaire le 24 novembre 1986, la société Letting

ONT COMMANDE AUX ETABLISSEMENTS PRAXIS CENTRE LEICHT UN MOBILIER DE CUISINE DE MARQUE LEICHT ET ONT REMIS A LEUR VENDEUR UN CHEQUE DE CINQ MILLE FRANCS, A TITRE D'ACOMPTE ; QUE CELUI-CI A ENDOSSE CE

. ; qu'il ne donnait pas d'explication de son comportement ; que le prévenu niait absolument avoir léché le sexe de Marie ; que la victime faisait l'objet d'un examen médical constatant l'intégrité de

personnes de Joanna Y..., Sandy Z... et Maxime Z..., mineurs de quinze ans ; "aux motifs que Joanna Y... déclarait aux enquêteurs que son papy "lui tripotait la mounette", et indiquait : "je lui lèche

d'assises que Sébastien X... a été mis en accusation pour avoir soumis Cyril Y... à des tortures ou des actes de barbarie, en l'espèce en lui introduisant un manche à balai dans l'anus, en l'obligeant à lécher

Christian X... présentait une pathologie artérielle des membres inférieurs, responsable de crampes et d'une tendance à la claudication intermittente, réalisant ainsi un stade Il de la classification de Leriche

dont le siège est [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° Y 24-16.608 contre l'arrêt rendu le 22 février 2024 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige les opposant à la société Lemica

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré l'expropriation pour cause d'utilité publique au profit de la société SEMMASSY du terrain sis allée Leriche à Massy cadastré section Z 26 nature à Madame

reprises dans l'escalier des caves entre juin et novembre 1994 ; que déclarait que, le 19 novembre 1994, Henri Leneutre l'a gardée et l'avait entraînée vers des caves où il lui avait baissé sa culotte et léché

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 24-11.161 Demandeur(s) : la société Aile classic cars Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Classic sport Leicht

Jacques Y... et Mme Létifa Z..., qui s'étaient mariés le 22 juillet 1967 sous le régime de la séparation de biens, ont été divorcés par un jugement du 3 juillet 1974 ; qu'au cours de leur mariage, ils

continuation de l'entreprise ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Chrétien, les contrats de location de voiture conclus par celle-ci avec la société Letting

S... monter » sur I..., lui toucher la poitrine et le sexe et lui lécher le sexe ; qu'elle a indiqué avoir été victime des mêmes agissements que sa soeur à plusieurs reprises ; que I... a confirmé que