qu'il résulte des photographies annexées au dossier ; "que les travaux entrepris par X... ne peuvent être regardés comme de simples travaux d'entretien ; qu'en effet, ils ont eu pour objet "le nivellement

En statuant ainsi, sans répondre aux conclusions de M. et Mme [I] qui soutenaient que les travaux de nivellement du terrain de M. et Mme [E] par un apport de terre, étaient à l'origine d'un accroissement

[T] ayant entrepris des travaux de réouverture du point d'eau, la commune, après une nouvelle consultation des habitants, a procédé au nivellement du fonds servant. 2. M.

Mesiere étant rapporteur et Mme Nivelle étant second assesseur ; "alors que c'est la même juridiction, dans la même composition, qui avait renvoyé X... devant la cour d'assises, par arrêt en date du

antérieurement au 3 octobre 1996 et postérieurement au 15 avril 1995, n'avaient été effectués que des travaux de branchement d'eau, et, en dépit de la multiplicité des factures, de terrassement, nivellement

plainte avec constitution de partie civile portée en 1995 par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens, Yves Y..., gérant de la société Vitarmonyl, Alain X..., président de la société Beiersdorf Nivéa

octobre et le 19 novembre 2014, par la Brigade de surveillance du personnel (BSP) de la RATP, laquelle a remis son rapport de surveillance au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert

s'engageait, dans les meilleurs délais, à enlever les sacs de plâtre stockés sur son terrain, ainsi qu'à mettre à la disposition de la société Alsace Pro, dès sa première demande, un engin destiné à niveler

...] , pris en qualité de gérant de la société HMRA, 3°/ à la société Banque populaire Val-de-France, société coopérative de banque populaire, dont le siège est [...] , 4°/ à la société 177 Croix Nivert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Greens de La Nivelle, dont le

siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre civile), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Les Greens de la Nivelle

société Deromedi, chargée du lot terrassements fondations gros oeuvre, la SCP Robin, géomètre, assurée par la Mutuelle du Mans assurances, devant établir des plans périmétriques de parcelles avec nivellement

de partie civile du conseil national de l'Ordre des pharmaciens qui dénonçait la vente, dans un magasin à grande surface, d'une solution antiseptique de marque Hansaplast, fournie par la société BDF Nivéa

24, 695-32 et 593 du Code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'Aritza X... a été interpellé à Saint-Pée-sur-Nivelle

Ota, ouverts dans cette compagnie financière, et que non seulement Béatrice X..., mais lui aussi possédait à son bureau de Moscou des papiers vierges à en tête de Votol qui lui avaient été remis par Nives

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 DÉCEMBRE 2023 La société Croix Nivert-Javel

Y... en qualité de représentant de section syndicale de l'établissement Bus MRB centre Croix Nivert ; que, le 11 janvier 2016, la RATP a saisi le tribunal d'instance d'une demande d'annulation de cette

LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR DU 18 MAI 1971 ET DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE NIVET

du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué ( juridiction de proximité de Rennes, 31 mai 2012), rendu en dernier ressort, que l'association syndicale libre (ASL) du "Poirier Nivet

appartenait d'en déterminer une autre à diffuser auprès des caristes et des chauffeurs extérieurs ;- compte tenu de cette méthode, non utilement remise en cause, en tout cas jusqu'au jour de l'accident, de niveler