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47 résultats pour « Ovadia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720e4cd580146773ef42c

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

BATAS épouse d'OVIDIO, demeurant à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), ..., 3°) Monsieur B...

Source officielle

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CC

comm

61372246cd580146773fba0f

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

assicurazioni, dont le siège est à 20121 Milan (Italie), via Del Lauro 7, 3 / la compagnie Italia assicurazioni, dont le siège est à Genes (Italie), via Fieschi 9, 4 / Mme Michèle Y..., demeurant à 15076 Ovada

Source officielle
CC

soc

613723b0cd5801467740cf21

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Ovidiu X..., demeurant ... le Bretonneux, en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1998 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Usifroid, société anonyme, dont le

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eefd5

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Ovagin Z..., décédé, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ1

607940fb9ba5988459c3fe3b

Cassation

26 janvier 1972

26 janvier 1972

A DU PROCEDER A UNE HYSTERECTOMIE COMPLETE, AVEC ABLATION DES DEUX TROMPES ET DES DEUX OVAIRES ; QUE SUR L'ACTION EN RESPONSABILITE ENGAGEE PAR LA DAME X...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300173

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

et eaux pluviales, non séparatif, est constitué par des tuyaux en PVC cheminant à 60 cm de la surface dans un remblai en argile et présentant à l'avant de l'habitation des sections très fortement ovalisées

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100759

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

quant à la modification de technique en per opératoire, la constatation d'un utérus fibromateux avec léiomyomatose utérine dont les annexes présentaient un caractère pathologique avec hydrosalpinx et ovaires

Source officielle
CC

comm

6137227fcd580146773fdba6

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Michele Z..., demeurant 24-02 Plazza Maititi Della Y..., Ovada, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100231

Cassation

5 mars 2009

5 mars 2009

X... ne faisait état que de difficultés de la jument à être pleine en raison d'ovaires peu développés ; D'où il suit que le moyen doit être écarté ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne

Source officielle
CC

civ1

6137250dcd5801467741a945

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

X..., chirurgien, a pratiqué sur Mme Y... épouse Z... une intervention par coelioscopie sur l'ovaire gauche ; que des complications consécutives à l'opération ayant nécessité de nouvelles interventions

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civ1

61372164cd580146773f35bb

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

subir une intervention chirurgicale", Mme X... a répondu : "non", alors qu'elle a été hospitalisée le jour même, 28 mai 1979, et qu'elle a subi une opération consistant en l'ablation d'un kyste à l'ovaire

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201050

Cassation

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Y... ont présenté une demande d'entente préalable à un prélèvement d'ovocytes sur un ou deux ovaires par voie transvaginale avec guidage échographique, acte médical prévu au sous-chapitre 9-2 intitulé

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110304

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

corrélativement les chances de survie de la patiente ; qu'il résulte de l'expertise que lors de la première visite en novembre 2001, le docteur Z... a informé Madame X... qu'il existait un kyste de l'ovaire

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10452

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

est [...]                                              , 5°/ à la société Pampr'oeuf distribution, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                        , 6°/ à la société Ovalis

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cr

6137264fcd58014677424919

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

civils ; "aux motifs qu'Angélique Y... indiquait que le 18 janvier 2001 au matin, alors qu'elle dormait dans sa chambre au domicile de sa mère et de son beau-père, elle avait senti une "douleur aux ovaires

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cr

6079a85c9ba5988459c4cec2

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

" aux motifs propres que l'intervention consistant en la pose de clips destinés à bloquer le processus de création, que le prévenu a proposé de procéder en même temps qu'une ablation d'un kyste de l'ovaire

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210318

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

situation présentée par le patient de la polyclinique (ex. patiente atteinte de cancer de l'utérus et publication relative au col de l'utérus ou publications relatives au cancer de l'ovaire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01854

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Ovidiu X... de sa demande en paiement d'heures supplémentaires, congés payés afférents et de sa demande au titre du travail dissimulé ; AUX

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10069

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

usure excessive par ovalisation et déformation - les entretoises présentent une usure excessive et en conséquence des déformations - les galets présentent un jeu excessif - les poulies sont usées, ovalisées

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100528

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

biens de Marcel X... et Jeannine Z..., et ultérieurement, est constitutif d'une dissimulation dès lors qu'elle était tenue de révéler les donations qui lui avaient été faites ; que les allégations de Ovidio

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