; "alors, d'autre part, que le demandeur avait fait valoir qu'un certain nombre de factures présentées par le CNRS pour justifier son préjudice avaient été établies au nom de l'Université Louis Pasteur

de la vie humaine" et qu'"en contestant ce pape, pour le contenu d'une encyclique déterminée dont il est l'auteur, il n'apparaît pas que les mis en cause ont entendu s'en prendre au principe de la papauté

Mme Françoise Y..., épouse Le Guen, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Brest (section activités diverses), au profit de la Clinique Pasteur

X..., même si elle parut étrange aux parties civiles, s'explique par le désarroi dans lequel la perte aussi brutale que soudaine de son amie le plongea ; "alors que l'obligation faite par les articles

Attendu que la société Chirurgicale Pasteur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à M.

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Clinique Pasteur, société anonyme, 2°/ de la

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 25 septembre 2000), que la Société des praticiens de la clinique Pasteur

qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le groupe Alphamed, dirigé par le docteur André Y..., a pris le contrôle en 1990 de deux nouvelles cliniques situées au Mans, appartenant aux sociétés Soclimaine et Pasteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE BERGSON-PASTEUR, dont

29 avril 2002), et les productions, qu'un collège d'experts a été désigné pour rechercher s'il existait un lien de causalité entre l'injection de vaccins contre l'hépatite B, fournis par la société Pasteur

27 novembre 2004, lorsqu'il a vu Henri Z... se présenter à l'église du Mont-des-oliviers à Nouméa, accompagné notamment de son fils Joas et d'autres membres du comité paroissial afin d'empêcher le pasteur

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 février 2004), que Mme X..., qui était employée par l'Institut Pasteur

Charpenel, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 27 juin 2016), que la société Clinique Pasteur (la clinique Pasteur) a confié

de l'avoir condamné à garantir dans la limite de la créance fixée par un arrêt de la cour d'appel de Versailles du 8 septembre 1999, la société Alphamed à raison des sommes que la société Clinique Pasteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Polyclinique Pasteur du désistement de son pourvoi formé contre M.

Loxxia location, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section B), au profit de la société Clinique Pasteur

biologie Boeuf et Danoy, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre A), au profit : 1°/ de la société Nouvelle clinique Pasteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière (SCI) Pasteur, dont le siège est