en réunion, d'agression sexuelle sur mineure de 15 ans en réunion et de corruption sur mineure de 15 ans ; "aux motifs propres et adoptés que, dans la nuit du 4 au 5 août 2002, en compagnie de Christian

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2001, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation en matière

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2002, qui, pour infractions au Code de la santé publique, établissement et usage d'attestations

D..., de son projet avec Joël C... et de ses démêlés avec Jean Y... et Philippe Z... ; Attendu qu'entre le 14 avril et le 25 mai 1994, date de l'audience devant le tribunal de commerce, Philippe D.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour complicité d'escroquerie, de faux et d'usage de faux et pour corruption passive,

Y... et/ou Bernard X... ainsi que les locaux et dépendances situés ... à Cannes, susceptibles d'être occupés par Thérèse X..., née Z..., et/ou Geoffroy X... ; "aux motifs que s'agissant de Christiane

Philippe Y..., demeurant à Saint-Fraigne (Charente) Aigre ; 3°) Mme Christine Z..., demeurant à Vaux Rouillac (Charente) Rouillac ; 4°) M.

Philippe, prévenu, - LA SA CAZAL, - LA SARL PUBLI-CAZAL, - X...

les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHARON Philippe

Philippe Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Christine C..., épouse Y..., 4 / de M.

Christian X... a été engagé le 1er mai 1995 en qualité de directeur commercial par la société Papmétal dont son père, M.

Jean-Philippe, - LA SOCIETE BIOTONIC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 1998, qui, pour publicité trompeuse et infraction

Jean-Philippe, - Y...

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Didier, - X...Philippe

Philippe C... ; que la société Coutot Roehrig a fait assigner M.

Christian, - Y... Gilbert, - Z...

Christian XT..., Alain Q..., Mmes Z... X..., XO... X..., MM. Benoît Y..., Daniel C..., Alain E..., Jorry Cafe, Mme Madelina F..., MM. Philippe G..., Michel H..., Mme Michelle K..., M.

Christian, - Y... Yves, - Z...