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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613720becd580146773ee08b
15 juin 1988
15 juin 1988
de Paris (19ème chambre-section A), au profit de : 1°)- La SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE MONTMARTRE, dont le siège social est à Paris (16ème), ..., prise en la personne de son gérant, la société PUJOS
Source officiellecomm
6137225fcd580146773fc6d1
22 novembre 1994
22 novembre 1994
et de la société Pujol Sorgauto, les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00144
3 février 2009
3 février 2009
octobre 2007), qu'une société italienne Covone ayant commandé plusieurs palettes d'échalotes à la société Le Vili, la marchandise a été expédiée depuis la Bretagne jusqu'à Perpignan, auprès de la société Pujol
Source officielleciv2
607940db9ba5988459c3f5fd
6 mai 1970
6 mai 1970
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QUE LE CAMION DE LABANDES, AYANT STATIONNE DEVANT LA PROPRIETE DE LAFON-PUYO, APICULTEUR, ET AYANT REPRIS
Source officiellecr
6079a7e49ba5988459c4b4c2
30 mai 1979
30 mai 1979
VIOLATION DES DROITS DE LA DEFENSE ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QU'A ETE DESIGNEE COMME ASSESSEUR PAR ORDONNANCE DU PREMIER PRESIDENT DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, EN DATE DU 7 SEPTEMBRE 1978, MLLE PUJOL
Source officiellesoc
6079b1469ba5988459c51796
17 octobre 1989
17 octobre 1989
X..., salarié au service de la clinique Pujos, délégué du personnel et délégué syndical s'est vu, à la suite du refus de son licenciement par l'inspecteur du travail, notifier par l'employeur sa mise à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301517
11 décembre 2012
11 décembre 2012
X...à payer à la commune de Pujols agissant en la personne de son maire la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b3c
21 janvier 1976
21 janvier 1976
FRAISEUR A SON SERVICE, DES INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT ET DE L'AVOIR DEBOUTE DE SA DEMANDE EN DOMMAGES-INTERETS POUR LE PREJUDICE SUBI DU FAIT DU COMPORTEMENT DE CE SALARIE, AUX MOTIFS QUE PUJOLLE
Source officiellecomm
é contre les sociétés Radiologie clinique Pujos et Cerzich etc/Mmes Z
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00988
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Jean-Christophe Y... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Radiologie clinique Pujos et Cerzich et contre Mmes Z... et A... et MM.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01041
16 juin 2015
16 juin 2015
l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 octobre 2013), que Mme X..., engagée le 1er novembre 1993 par la société Pujol
Source officiellecomm
61372349cd58014677407d45
26 mai 1999
26 mai 1999
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Epa, société à responsabilité limitée, dont le siège est 4, place Edmond Puyo
Source officiellesoc
61372190cd580146773f4d20
9 octobre 1991
9 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT, dont le siège est à Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime), 37, rue Pujos, en cassation d'un
Source officiellesoc
6137226acd580146773fcc1a
4 avril 1995
4 avril 1995
formé par Mme Françoise X..., demeurant ... à La Mure (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1991 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la SCP de notaires Coronat-Pujol
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50506
9 juin 2022
9 juin 2022
CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : T 21-16.637 Demandeur(s) : la société Nouvelle Alma Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la société Alliance Pujol
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50697
5 septembre 2024
5 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : W 24-11.983 Demandeur(s) : la société Transports Pujol Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et
Source officielleciv2
61372354cd5801467740861c
13 juillet 1999
13 juillet 1999
arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 2), au profit : 1 / de la société Crédit du Nord, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la SCP Dugenet Pujot
Source officiellesoc
613721bacd580146773f693d
5 novembre 1992
5 novembre 1992
Robert Y..., demeurant Pujo à Vic X...
Source officielleciv1
6137219bcd580146773f52e0
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Jean-Louis Y..., demeurant à Pujo, Vic X...
Source officielleciv3
60794bbd9ba5988459c43d47
2 mai 1978
2 mai 1978
A CONSENTI, LE 6 FEVRIER 1935, A PUJOL, QUI A ACCEPTE ET PROMIS D'ACHETER, UNE PROMESSE DE VENTE CONCERNANT PLUSIEURS IMMEUBLES, PROMESSE DONT LA "REALISATION" ETAIT PREVUE POUR LE 15 OCTOBRE 1938, POUR
Source officielleciv3
61372184cd580146773f471b
11 décembre 1991
11 décembre 1991
André Z..., demeurant à "Pujols", Cadillac (Gironde), 2°) de Mme Z..., née X..., demeurant à "Pujols", Rions, Cadillac (Gironde), 3°) de la compagnie Lloyd continental, dont le siège social est ...
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