feu tirés par le gendarme B... au moment où il se jetait contre le mur pour éviter le véhicule et les derniers coups de feu tirés par le gendarme C... alors que les armes de poing au cours de tirs en rafale

; qu'il s'ensuit que les demandes de remboursement ont été faites en présence des patients ; que la CPAM du Rhône ne soutient ni ne démontre que la carte Vitale d'un même patient ait été passée en rafale

de 40 noeuds se produisaient non pas au moment de l'évitage mais après celui-ci ; et alors que, d'autre part, les motifs de l'arrêt ne font pas apparaître que des rafales d'une telle violence aient été

D'UNE GRAVITE EXCEPTIONNELLE UNE PRATIQUE QUI, JUSQU'ALORS ET DEPUIS PLUS DE DIX ANS, N'AVAIT DONNE LIEU A AUCUN INCIDENT ; QUE, D'AUTRE PART, LE SINISTRE N'ETAIT SURVENU QU'EN RAISON D'UNE TRES FORTE RAFALE

balistique du pistolet mitrailleur établissait que l'arme était en bon état de fonctionnement ; que sa portée était de 50 mètres ; que l'effet de relèvement peut être compensé par des tirs en courte rafale

qu'aussi, à défaut de conscience du danger, n'est pas du à une faute inexcusable de l'employeur l'accident dont a été victime un salarié qui a sauté d'un échafaudage au moment où une violente et soudaine rafale

pénale du prévenu, a violé les textes susvisés ; "alors, de troisième part, qu'il résulte de l'arrêt attaqué que l'incendie s'est rapidement propagé "en raison de la sécheresse, de la chaleur et des rafales

l'épreuve, le gendarme A..., qui avait pris froid au cours d'un stage, était sous antibiotiques et par conséquent fragilisé, que les épreuves n'avaient été ni annulées ni interrompues en dépit des rafales

E..., ces vibrations étaient dues aux rafales de vent subies à haute altitude par la voilure de l'appareil (le prévenu lui a d'ailleurs confirmé qu'à faible altitude ces vibrations intermittentes disparaissaient

recueillir la signature du client requise sur le bordereau de clôture ; qu'elle faisait valoir que la demande de clôture de trois comptes à terme, requise pour procéder à des ordres de virement en rafales

de plein droit puisqu'il ne démontrait pas avoir signalé le risque inhérent au vent à son employeur (arrêt attaqué, p. 7, alinéa 10), tout en relevant qu'au moment de l'accident les rafales

X..., qui pratiquait le kite-surf, a été soulevé par une rafale de vent et a été retrouvé inconscient le corps à demi bloqué sous l'avant d'un véhicule appartenant à Mme Y..., à l'arrêt dans un parking

qu'ayant retenu que la contestation de la société Villelaure était justifiée dans la mesure où le devis produit ne comportait aucune indication de ce qu'il se rapportait à l'immeuble de la copropriété Rafal

UN CHANTIER HLM A LA POSE DE CANALISATIONS POUR CABLES ELECTRIQUES ENTRE DES PANNEAUX (BANCHES) SERVANT DE COFFRAGE AU BETON DESTINE A LA FABRICATION DES CLOISONS QUAND, SOUS L'EFFET D'UNE VIOLENTE RAFALE

démontrent que lors du premier jour du scrutin, cinquante votes ont été envoyés par voie électronique, par l'intermédiaire d'un même poste dans un temps record de 40 minutes ; que toutefois, si cette rafale

l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'après le meurtre, à Toulouse, le 3 juillet 2017, d'un homme au sein d'un groupe pris pour cible par deux tireurs munis d'armes longues et faisant feu en rafales

QU'IL S'AGISSAIT D'UNE VOITURE LEGERE, L'ARRET CONSTATE QUE L'ACCIDENT ETAIT SURVENU PAR TEMPS D'AVERSES AVEC CHUTES DE GRELONS ET ALORS QUE LE VENT SOUFFLAIT AVEC FORCE, EN TRAVERS DE LA ROUTE, PAR RAFALES

attendu qu'ayant relevé que les photographes étaient postés aux endroits qui leur étaient imposés, et non par choix raisonné, et agissaient selon la technique du déclenchement continu dite "prise en rafale